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Une troisieme magistrature.

Le terme [beaucoup moins que] magistrature[beaucoup plus grand que] signifie toute personne ayant un pouvoir juridique.

Par : Dr Senot Halim Doss

Il y a une troisieme magistrature en plus des magistrats qu'on dit [beaucoup moins que] assis[beaucoup plus grand que] (les juges et les procureurs) et des magistrats qu'on dit [beaucoup moins que] debout[beaucoup plus grand que] (les avocats). Communement, les magistrats [beaucoup moins que] assis[beaucoup plus grand que] sont les juges et les conseillers qui tranchent tout proces. Lorsque le verdict est rendu par la Cour d'appel, il doit alors entrer en vigueur.

Quant a la magistrature [beaucoup moins que] debout[beaucoup plus grand que], il s'agit des avocats qui presentent leurs plaidoiries devant les tribunaux de premiere instance, la Cour d'appel, et la Cour de cassation. Les avocats reconnus devant les Cours de cassation en Egypte sont au nombre de milliers en Egypte, tandis qu'ils ne depassent pas cent avocats en France. Chacun a son domaine de specialisation dans lequel il fait preuve d'habilete. Chaque avocat de cassation possede un bureau et des associes. Mais, le bureau est toujours nomme d'apres le nom de son pere fondateur. Ce dernier dispose du droit de laisser le bureau a un autre collegue a qui il a confiance contre une somme d'argent ou une recette mensuelle.

Passons a la troisieme categorie d'avocats, il s'agit en l'occurrence des magistrats chercheurs. J'en avais parle lors d'un colloque que j'avais anime au syndicat des journalistes le 19/ 4/ 2010 devant une constellation d'experts et d'hommes de loi. J'y ai mis en evidence le role de l'expert consultatif du juge. Le juge peut ou non se preter a son avis, mais le rapport de cet expert est un element fondamental dans tout verdict. Parfois, le proces - avec tous ses elements - est parfois insuffisant pour rendre une sentence. D'oE , il faut recourir aux experts, sinon la Cour ne peut trancher le proces, en vertu de la loi (verdict 8232 de la huitieme annee de la magistrature, non publie).

A partir de la, l'avis de tout expert est alors un element fondamental et important dans le proces. Les magistrats chercheurs en Amerique et en Europe recourent a des appareils developpes et sophistiques d'une annee a l'autre. L'avis des magistrats chercheurs n'est pas dans la plupart du temps une vision personnelle, mais un avis objectif base sur des outils ne tolerant guere l'opinion personnelle, mais les statistiques et les diagrammes qui devoilent le degre de sincerite et de consistance de l'avis du magistrat chercheur.

Ce phenomene est nettement evident dans le domaine de la medecine legiste. L'expert en toxicologie a des mesures stables qui determinent le genre de poison et sa dose meurtriere. L'expert d'ecriture n'effectue pas une evaluation a l'oeil nu afin de prouver la falsification d'une signature ou non. Tout cela depend a l'heure actuelle d'appareils qui decident de la pression exercee sur le papier au moment de l'ecriture, de la forme des lettres par scanner atomique. On peut ainsi decouvrir si l'ecriture est falsifiee ou non.

Les diagrammes revelent la realite une fois que la signature est placee sous le microscope electronique. Ainsi, l'appareil determine le debut et la fin de la signature et sa difference par rapport a la signature authentique. Car, celui qui forge l'ecriture d'autrui le fait lentement, tandis que la personne qui signe le fait rapidement. Avec l'apparition de specialistes de falsification de signatures, la recherche scientifique devait se plier a de nouvelles regles.

A travers ces exemples pertinents s'avere l'importance fondamentale du role des magistrats chercheurs afin de realiser la justice. Et les avocats peuvent dependre des magistrats chercheurs afin de prouver la realite.

La recherche scientifique intervient dans le travail de la magistrature basee sur la recherche pour mesurer la terre, son degre de fertilite, la qualite des recoltes, les frontieres entre deux personnes qui reclament leurs droits legitimes.

Les temoignages de l'expert permettent de prouver ou non un incident. Pourtant, le rapport de l'expert n'est pas plus qu'une preuve etablie devant le tribunal qui dispose pleinement de la liberte de le considerer a son gre. Pourtant, le tribunal ne dispose pas du droit de considerer le rapport de l'expert s'il est incorrect.

La mission des magistrats chercheurs se limite a exprimer leur avis quant aux affaires techniques. Leur role pour former la conviction du juge est indeniable et ne peut donc etre minimise.

Ces magistrats recourent souvent a des references, des periodiques ou meme au Web pour rassembler les informations modernes autour d'une affaire precise qu'ils examinent. Vu cet etat de choses, les magistrats chercheurs ont besoin d'obtenir une prime afin d'ameliorer leurs informations et d'etre au niveau de leurs homologues etrangers.

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Publication:Le Progres Egyptien (Cairo, Egypt)
Date:Aug 1, 2010
Words:790
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