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L'ART D'ECRIRE MIS AU SERVICE DE LA PERSECUTION.

Le style figure evite la formulation litterale, passe par l'allusion ou l'ironie, <<en appelle a l'intelligence complice du lecteur. Toute figuralite echappe au sens univoque, suppose une interpretation subjective sans certitude et justifie ainsi les denegations d'auteurs (1). >> Ce type de procede permet-il pour autant d'echapper aux normes juridiques qui encadrent l'exercice de la liberte d'expression ? Dans les lignes qui suivent, j'aimerais montrer comment cette strategie a recemment ete mise en oeuvre par certains locuteurs. Il apparaitra que leurs tentatives, plus ou moins fines, d'echapper a l'application de la loi tout en diffusant leur message sont pour l'essentiel vouees a l'echec.

Pour controler l'exercice de la liberte d'expression, pour appliquer les normes qui en restreignent l'usage, il est souvent necessaire d'interpreter les propos litigieux. Afin d'etablir si le locuteur a injurie autrui, s'il a incite a la violence, s'il a tenu des propos racistes, il est necessaire de determiner la signification de ses propos (2). On ne s'etonnera donc pas de l'apparition frequente, dans ce type de litige, d'un argument que l'on peut resumer ainsi : << Ce n'est pas ce que je voulais dire. >> Les personnes poursuivies entendent souvent echapper aux sanctions en affirmant que le message qui leur est reproche n'est pas celui qu'elles entendaient communiquer.

Poursuivi pour ses propos qui qualifiaient les chambres a gaz de << point de detail de l'histoire de la Seconde Guerre mondiale >>, Jean-Marie Le Pen faisait mine de s'etonner du scandale. En francais, expliquait-il, un << detail >> est la << partie d'un ensemble >>, aussi sa qualification des chambres a gaz etait-elle aussi evidente qu'irreprochable (3). Plus recemment, il etait poursuivi pour avoir declare que les Roms, comme les oiseaux, << volent naturellement >>. Devant le tribunal, il expliqua qu'il ne s'agissait pas de reprocher aux Roms un comportement frauduleux, mais de souligner qu'il etait dans leur nature de beaucoup se deplacer, sans se sedentariser (4). Dans Le Coup d'Etat permanent, Francois Mitterrand cite le cas d'un denomme Vicari, condamne pour offense au chef de l'Etat. Alors que de Gaulle remontait les Champs-Elysees, Vicari avait siffle et crie << Hou hou >>. Pour se defendre, il assurait avoir voulu attirer << l'attention d'un ami mele a la foule sur le trottoir oppose a celui ou il se trouvait (5) >>.

Ni Le Pen ni Vicari n'ont echappe a la condamnation. A propos du << detail >>, la cour d'appel de Versailles expliquait que, << nonobstant l'interpretation grammaticale specieuse de son auteur >>, ce terme << s'entend d'un element non essentiel, d'une chose sans importance, selon son acception courante (6) >>. A propos du << vol >> des Roms, la Cour de cassation observait que la declaration s'inserait dans un discours consacre aux dangers de l'immigration, et ne pouvait << etre comprise que dans le sens outrageant qui est le sien a l'egard de la communaute rom, ainsi definie exclusivement en se referant a son comportement de delinquance pretendument naturel (7) >>. Quant a Vicari, le tribunal ne retint pas son explication dont meme Mitterrand, pourtant tres critique de sa condamnation (8), considerait qu'elle se reduisait a un << vague alibi (9) >>.

En effet, ce qui importe au juge est l'interpretation raisonnable de l'expression. Les explications du locuteur sur le message qu'il souhaitait transmettre ne sont pas decisives si elles ne sont pas corroborees par le texte et le contexte de l'expression. Comme l'expliquait un auteur du dix-neuvieme siecle, << La preuve ne saurait resulter de ce que l'accuse dirait a l'audience qu'il n'a pas eu l'intention de commettre un delit. Car, lorsque le delit ressort manifestement du discours ou de l'ecrit, une simple denegation de la volonte de le commettre ne peut infirmer le fait positif etabli par le sens evident du discours ou de l'ecrit (10). >> << S'il en etait autrement >>, poursuivait l'auteur, << il suffirait d'un certain artifice de langage et de l'hypocrisie d'une protestation pour faire disparaitre un delit manifestement demontre (11). >>

Assurer que l'on voulait dire autre chose que ce que l'on semble avoir voulu dire est donc une technique de defense ancienne, repandue, et guere efficace. Le phenomene qui va ici retenir mon attention est sensiblement different. Il ne s'agit pas, comme dans les cas de Le Pen et Vicari, d'invoquer l'ambiguite du propos a posteriori et de maniere un peu forcee. Ce que l'on peut appeler Vusage strategique de l'ambiguite consiste a proceder d'emblee par insinuations, en se menageant toujours la possibilite d'une denegation. Les poursuites judiciaires sont anticipees, et le mode d'expression vise a eviter les condamnations. L'objectif est d'etre compris par le public vise, mais pas par les censeurs. Cette tactique, bien entendu, est loin d'etre nouvelle. Leo Strauss lui a consacre un texte celebre (12). Elle semble neanmoins connaitre depuis peu une nouvelle vigueur chez des auteurs bien eloignes des ecrivains auxquels pensait Strauss. C'est en effet au sein du << discours de haine >>, ces propos hostiles a certains groupes de population, que l'usage strategique de l'ambiguite semble de plus en plus repandu. L'art d'ecrire est mis au service de la persecution.

Cette strategie porte-t-elle ses fruits ? Il semble qu'elle ne puisse fonctionner que face a un type tres particulier de restrictions de la liberte d'expression (I). Dans la plupart des cas, elle reste vouee a l'echec, du moins sur le plan judiciaire (II).

I. L'ambiguite fructueuse : les restrictions litterales

Les restrictions litterales de la liberte d'expression ne visent pas la communication de certains messages, de certaines significations, mais de certains mots (13). Elles n'interdisent pas, par exemple, de se moquer d'une divinite, mais de prononcer le mot << Dieu >>.

L'article 86a du code penal allemand contient une telle restriction litterale : il interdit les symboles des organisations nazies. Il ne s'agit pas de reprimer un message, tel que l'apologie du nazisme, mais un certain nombre de signes, tels que la croix gammee. Or, comme le remarquait le linguiste Emile Benveniste, << la blasphemie suscite l'euphemie (14) >>. Un neonazi allemand nomme Michael Kuhnen mit ainsi au point un geste qui se distingue du salut hitlerien par le fait de plier deux doigts de la main. Le message pronazi communique de la sorte est compris de tous. Mais il semble echapper a l'application de la restriction litterale. Face a ce type de situation, l'article 86a a ete modifie en 1994 afin d'inclure les symboles qui << ressemblent a s'y meprendre >> a ceux des organisations nazies (15).

Il convient de signaler que les restrictions litterales ne sont pas completement vulnerables aux euphemismes. Des avant la reforme de 1994, la jurisprudence allemande a pu appliquer l'article 86a a des emblemes nazis tres legerement modifies, par exemple une croix gammee aux branches raccourcies (16). Il ne semble pas que l'expression << I hate Juice (17) >>, qui apparait dans certaines manifestations antisemites, echappe forcement a une norme qui viserait les expressions litteralement hostiles aux Juifs. Mais il est certain que ce serait le cas de propos qui inciteraient a la violence contre les Juifs en general, mais ne seraient formules qu'a l'encontre des << sionistes >>.

Les restrictions litterales peuvent donc etre aisement contournees, ce qui explique sans doute leur rarete. Il n'en va pas de meme des autres limites de la liberte d'expression.

II. L'ambiguite demasquee : l'interpretation raisonnable des propos

A l'exception du cas exceptionnel des restrictions litterales, l'application des limites de la liberte d'expression ne depend pas des seuls mots utilises. Ce qui importe est l'interpretation du comportement expressif. Il s'agit pour le juge de determiner comment il etait raisonnablement susceptible d'etre compris. Des lors, aucune des quatre techniques d'ambiguite strategique qui vont etre mentionnees ne garantit d'echapper a la condamnation.

Le message code

Le message peut d'abord etre dissimule par l'utilisation d'un code. Au lieu d'ecrire << Tous les flics sont des salauds >>, on ecrira << ACAB >> (all cops are bastards). Ce stratageme illustre au mieux un probleme commun a toutes les techniques de l'ambiguite strategique. Un code tres sophistique protegera le locuteur mais ne pourra etre dechiffre que par la minorite qui en detient la cle. A l'inverse, un code tres rudimentaire pourra etre percu par le plus grand nombre, mais ne constituera nul obstacle a la sanction judiciaire. Ce n'est que si l'auteur parvient a atteindre le juste equilibre qu'il obtiendra, sur les deux tableaux, le succes decrit par Leo Strauss. Son expression aura << tous les avantages de la communication privee sans avoir son plus grand desavantage --n'atteindre que les relations de l'ecrivain. Elle [aura] tous les avantages de la communication publique sans avoir son plus grand desavantage--la peine capitale pour son auteur (18) >>.

L'acronyme << ACAB >> constitue un echec de ce point de vue. Il est parfaitement transparent, il ne releve plus de l'ambiguite. Dans une serie d'arrets rendus ces dernieres annees, la Cour constitutionnelle allemande a considere que sa signification etait connue de tous (19). Aussi, celui qui arbore une telle inscription ne pourra se defendre simplement en pretendant qu'il entendait communiquer autre chose, par exemple << all colours are beautiful >>. Il faudra qu'un contexte bien particulier permette de considerer que l'inscription pouvait raisonnablement etre comprise ainsi.

Seul un code suffisamment confidentiel peut empecher une condamnation. Les chiffres << 1-3-1-2 >> semblent ainsi etre parfois utilises comme un equivalent de << ACAB >>. Une telle inscription a pu etre condamnee par une juridiction allemande, mais dans un cas ou elle cotoyait le classique << ACAB >> (20). Il ne semble en revanche pas que l'inscription << 13 12 >>, apparaissant de maniere isolee, soit raisonnablement comprise comme une insulte de la police. Celui qui souhaite insulter la police peut l'employer impunement. Mais il n'insultera en realite personne, des lors que nul ne comprendra son message. Bien sur, il n'est pas exclu que le code << 13 12 >> se developpe, se repande, et finisse par etre compris dans certains contextes comme une insulte des policiers. Il en va sans doute ainsi aujourd'hui du numero << 88 >> pour << Heil Hitler >>, de meme que de l'inscription << AJAB >> dont on imagine aisement la signification dans le milieu neo-nazi (21). Mais le balancier risque alors d'avoir bascule : des lors qu'il est largement compris, le code est evente et n'offre plus de protection.

On percoit donc deja pourquoi les usages strategiques de l'ambiguite offrent peu de succes juridictionnels aux propagateurs des discours de haine. Ils ne souhaitent pas s'adresser uniquement a un << petit nombre >> de << sages >>, mais sont a la recherche d'un public suffisamment large. << Ils n'ont donc cache leurs opinions que juste assez pour se proteger le mieux qu'ils pouvaient de la persecution; s'ils avaient ete plus subtils, ils auraient rate leur but, qui etait d'eclairer [ici plutot : d'inciter a la haine] un nombre toujours plus grand de personnes (22) >>.

La polysemie

La polysemie, en tant que technique de l'ambiguite strategique, consiste a utiliser un symbole ou une expression susceptible d'au moins deux significations, l'une juridiquement reprehensible, l'autre benigne. En France, Dieudonne a pratique cet exercice de maniere plus ou moins habile.

Poursuivi pour une chanson << Shoah Nana >> (<< Tu me tiens par la Shoah, je te tiens par l'ananas >>), il assura qu'il s'agissait seulement d'evoquer un << chaud ananas (23) >>. Cette interpretation ne convainquit guere la cour, qui considera que l'expression etait denuee de toute ambiguite : << Les propos doivent etre interpretes au regard du contexte dans lequel ils sont tenus, a savoir un sketch consistant en l'apparition dans la video d'un homme vetu d'un pyjama blanc supportant une etoile jaune, dansant, de la danse entamee par Dieudonne lui-meme, et de son discours introductif, le comedien rappelant qu'il a ete condamne a une lourde peine d'amende "pour la memoire de la Shoah" (24). >> L'interpretation brandie en defense ne peut en effet guere etre prise au serieux, et evoque moins l'ambiguite strategique que les tentatives desesperees de Le Pen et Vicari (25).

Beaucoup plus premedite semble etre le flou qui s'attache au commentaire publie par Dieudonne a propos de l'immense manifestation qui, sous les pancartes << Je suis Charlie >>, fit suite au massacre de Charlie Hebdo et a la tuerie dans un magasin casher perpetree par un denomme Coulibaly. << Pour ma part >>, ecrivit Dieudonne, << je me sens Charlie Coulibaly >>. Poursuivi pour apologie du terrorisme, il expliqua en garde a vue qu'il entendait par la designer sa situation, celle d'un humoriste traite comme un terroriste (26). Meme a supposer que telle etait son intention, repondit la cour d'appel, << le sens du message qui doit etre retenu est celui de la perception par les lecteurs du message sur internet (27) >>. Or, pour les juges, l'interpretation raisonnable du propos est differente : Dieudonne semble s'identifier a l'auteur d'un massacre antisemite (28), la phrase litigieuse << vient accoler victimes et bourreau et tend a magnifier les actes terroristes (29) >>.

Mais le coup de maitre de Dieudonne est sans doute la << quenelle >>. Ce geste, apparu dans un spectacle, s'est rapidement repandu sans que sa signification soit toujours bien etablie. S'il signifie quelque chose comme << je vous ai bien eu >>, il semble aussi denoncer << le systeme >>, la << bien-pensance >>, sans qu'il soit toujours bien clair, du moins au debut, si le geste implique egalement que ce << systeme >> est aux mains des Juifs. La << quenelle >> fit rapidement polemique. Le debat public eut surtout lieu en France, mais le debat juridique s'est deroule au Royaume-Uni, apres qu'un joueur de football francais, Nicolas Anelka, a realise le geste pour feter un but sur un terrain anglais.

La ligue du football anglais lui reprochait un geste antisemite. Anelka repondait avoir simplement realise un geste << anti-systeme >>. L'affaire fut soumise a la commission disciplinaire de la federation anglaise de football (30). Cet organe expliqua que ce qui l'interessait n'etait pas le message qu'Anelka associait a ce geste, mais la << signification objective >> de la quenelle, c'est-a-dire la maniere dont elle etait percue le 28 decembre 2013, jour de sa realisation par le joueur.

Pour interpreter le geste, la commission se refere a son createur. Elle remarque que << Dieudonne accuse les Juifs pour ses malheurs, il utilise pour ce faire des stereotypes offensants, et se moque de la Shoah. [...] tout cela est fortement antisemite >>. Il a ete condamne a plusieurs reprises pour ce type de propos. La commission insiste notamment sur un spectacle dans lequel des propos hostiles aux Juifs sont ponctues d'une quenelle. Selon la federation, << aucune personne raisonnable assistant a ce sketch ne pourrait percevoir la quenelle autrement que comme un geste etroitement lie a l'expression de l'antisemitisme de Dieudonne >>. En conclusion, << la quenelle est inextricablement liee a Dieudonne >>, lui-meme est fortement associe a l'antisemitisme, et il en va de meme pour la quenelle.

Certes, poursuit la commission, le geste n'est pas univoque, a la maniere d'un salut nazi. Mais ce qui est remarquable est que cette ambiguite est volontaire : << Le geste est deliberement ambigu, ce qui arrange bien Dieudonne. En France, une loi [...] incrimine l'antisemitisme explicite. Dieudonne a ete condamne sept ou huit fois sur ce fondement. Pour des raisons evidentes, cela l'arrange de pouvoir invoquer l'ambiguite et nier que la quenelle est antisemite (31). >>

Cependant, l'ambiguite echoue a remplir son objectif de strategie juridique. La commission disciplinaire remarque en effet que la quenelle doit raisonnablement etre interpretee comme un geste antisemite. Cette interpretation peut donc aussi etre imputee au locuteur : meme si ce n'est pas le message qu'il entendait communiquer, il doit raisonnablement etre conscient que son geste colporte un tel message. Des lors qu'une interpretation raisonnable de l'expression semble s'imposer, la polysemie disparait et l'ambiguite est vouee a l'echec.

La citation

Cette technique de l'ambiguite strategique joue sur la distinction, theorisee en particulier par Quine, entre usage et mention. Dans l'expression << Paris est la capitale de la France >>, le nom de la ville est utilise, tandis que dans l'expression << "Paris" a deux syllabes >>, le nom de la ville est mentionne (32). La citation d'une expression raciste n'est pas punissable, seul son usage l'est : il doit sembler que l'auteur prend a son compte les propos qu'il enonce.

Les recentes tentatives de jouer sur cette distinction n'ont pas ete couronnees de succes. La maison d'edition d'Alain Soral, un proche de Dieudonne, a pris le parti de reediter d'anciens ouvrages antisemites. Ce n'est pas Soral qui parle, mais de vieux auteurs celebres et morts. La reedition est presentee comme une irreprochable entreprise historique. Pourtant, Soral ne parvient pas a se retenir d'approuver les propos qu'il publie, comme le montre la reedition de La France juive, le best-seller antisemite d'Edouard Drumont. La quatrieme de couverture, signee par une certaine Anne Lucken, conclut un florilege de citations hostiles aux Juifs par l'affirmation suivante : << Sur tous ces sujets et bien d'autres, plus d'un siecle apres La France juive, on pourrait ecrire les memes mots. >> Une autre citation est introduite ainsi : << Nous pourrions craindre qu'une fois encore "l'histoire voit se renouveler ce fait qui s'est renouvele constamment : le Juif profitant des divisions qu'il cree pour se rendre maitre par la ruse de tout un pays [...]" (33). >> En 2013, le juge des referes de Bobigny a ordonne le retrait de certains passages de cet ouvrage ainsi que d'autres reeditions operees par la meme maison (34). Soral ne fait pas que mentionner ces textes : il les utilise.

Eric Delcroix, qui fut longtemps le principal avocat des negationnistes en France, a egalement echoue a presenter ses propos comme de simples mentions. Dans un ouvrage consacre a la loi dite << Gayssot >>, qui incrimine la negation de la Shoah, il affirme se contenter de relater les theses negationnistes, sans prendre parti a leur egard. Mais, bien entendu, cette seule affirmation ne suffit pas a l'exonerer. La preterition ne constitue pas un obstacle pour le juge, a qui il revient d'interpreter les propos litigieux. Or, la lecture de l'ouvrage revele que son auteur parait endosser les affirmations qu'il expose. Ainsi, a propos de la << croyance >> en l'extermination des Juifs dans les chambres a gaz, << M. Eric Delcroix--contrairement a ce qu'il ecrit dans son livre quelques lignes plus loin, dans une pure figure de style--prend parti sur le bien-fonde de cette croyance : elle est contraire a la verite puisqu'elle est "de nature de moins en moins scientifique"; ces propos ne constituent plus ici la presentation de la these de tierces personnes ni la critique d'une loi, par un juriste, mais l'affirmation personnelle par l'auteur, sans aucune distanciation, de ce que l'extermination des juifs par les chambres a gaz releve du domaine de la "croyance". Ce passage est des lors constitutif du delit de contestation de crimes contre l'humanite (35) >>. Maitre Delcroix << ne se borne pas a decrire la pensee des revisionnistes, en se gardant d'entrer dans la controverse, comme il le pretend, mais fait part de son point de vue personnel quelques lignes plus loin; il ecrit ainsi : "Je me contente de faire remarquer" et il met alors lui-meme en doute l'extermination des juifs, puisqu'il la qualifie de "reelle ou supposee" (36). >>

La plaisanterie

La plaisanterie est une technique voisine de la citation. Toutes deux relevent de ce qu'il est permis d'appeler une << feintise de desengagement >> : la defense consiste non pas a contester la signification haineuse des propos, mais a assurer que le locuteur ne les endossait pas, qu'il ne les prenait pas a son compte. Celui qui invoque Vanimus jocandi ne declare pas : << Ce n'est pas ce que je voulais dire >>, mais : << Je plaisante >>.

Ce qui caracterise une plaisanterie, neanmoins, est la reconnaissance de cette intention (37). Si l'intention de plaisanter n'est pas raisonnablement susceptible d'etre percue, le locuteur sera responsable de ses propos comme s'il les avait prononces serieusement. L'important est donc de savoir si le locuteur semble endosser les propos qu'il tient. Ainsi, une expression litteralement raciste peut, dans son contexte, etre interpretee comme une denonciation du racisme, une simulation destinee a ridiculiser de telles opinions (38). Le locuteur mime le raciste, et le presente comme un << personnage manifestement abominable (39) >> ou stupide. Il est egalement envisageable qu'une expression joue sur certains cliches sans denoncer le racisme mais sans l'endosser pour autant. Ce type de << blagues racistes >>, comme toutes les blagues immorales, pose de delicats problemes moraux (40), mais n'est pas juridiquement reprehensible. Des lors que le message haineux ne semble pas pris a son compte par le locuteur, des lors que le cliche n'est utilise que pour les besoins de la blague, l'expression ne communique pas raisonnablement une signification raciste endossee par celui qui raconte la blague.

Il en va autrement de l'expression litteralement raciste qui vise a faire rire tout en communiquant un message raciste. Les propos traduisent alors une adhesion au racisme et peuvent faire l'objet d'une condamnation (41). Pour parvenir a une telle conclusion, le juge tient compte de l'ensemble du contexte de l'expression poursuivie. Ainsi, un imitateur francais fut juge coupable de provocation a la haine raciale pour avoir, deguise en Jean-Marie Le Pen, chante << Casser du noir >> en modifiant les paroles d'une celebre chanson << Casser la voix >>. Les juges de la Cour de cassation estimerent que << le texte de la chanson, pris dans son sens litteral, constituait un appel a la haine a l'egard de personnes visees a raison de leur race ou de leur ethnie >>, et << que contrairement a ce que soutiennent les prevenus, rien n'avait ete fait pour que le telespectateur ait une interpretation "au second degre" de cette sequence ainsi que du texte incrimine >> (42). En l'absence de signaux satisfaisants, << l'effet recherche est manque : la caricature apparait insuffisante, la frontiere entre le premier et le deuxieme degre n'etant pas marquee avec une clarte suffisante, le public [...] ne comptend pas de maniere certaine qu'il est invite a se moquer des racistes et a railler et rejeter leur comportement (43) >>, ou tout du moins qu'on ne lui suggere pas la justesse de leur point de vue.

Pour les propagateurs du discours de haine, le probleme est donc toujours le meme : l'excuse de plaisanterie ne pourra fructifier que s'ils entourent leur propos de precautions telles qu'elles denaturent le message qu'ils entendent communiquer. Aussi, c'est plus souvent un argument voisin mais fort different qui est sollicite. II s'agit d'invoquer le caractere << drole >> des propos pour echapper a la condamnation. A cet egard, une confusion doit etre levee : le seul fait qu'une expression soit destinee a faire rire ne suffit pas a l'exempter des limites de la liberte d'expression. Dans l'affaire du << vol >> des Roms, Le Pen expliquait pour se defendre qu'il avait tenu un << propos humoristique puisqu'il comporte un jeu de mots et a fait rire (44) >>. C'est finalement la meme idee qui ressort de cette affirmation de la cour d'appel de Paris : << Si l'humour n'exclut pas l'emploi de termes tels celui de "Shoah", encore faut-il que le but recherche soit celui de faire rire et non pas celui de ridiculiser la communaute juive a travers les symboles du genocide dont elle a ete victime (45). >> Mais il est tout a fait possible de poursuivre les deux buts a la fois, et de vouloir faire rire aux depens d'une communaute. L'invocation des rires du public ne suffit nullement a echapper aux normes qui encadrent l'exercice de la liberte d'expression. Seule importe l'interpretation des propos : le locuteur semble-t-il raisonnablement prendre a son compte le prejuge raciste ?

L'usage strategique de l'ambiguite n'est donc guere fructueux sur le plan judiciaire. Il conduit a des echecs, des lors que les limites de la liberte d'expression n'epargnent pas les insinuations qui apparaissent clairement a un recepteur raisonnable. Mais la victoire judiciaire n'est pas l'unique souci des propagateurs du discours de haine. L'ambiguite strategique doit aussi etre appreciee sous un autre angle, qui conduit a mitiger son bilan. En effet, l'usage plus ou moins subtil de l'ambiguite, le maintien de la possibilite d'une denegation, de l'invocation d'une interpretation benigne, rend sans doute des services rhetoriques. Ces techniques permettent de convaincre, ou peut-etre davantage de repeter a un public deja conquis, que << le gouvernement >> martyrise les courageux adversaires de la pensee unique en deformant leur propos. Un echec judiciaire certain et un certain succes rhetorique, voila sans doute comment on peut juger l'usage strategique de l'ambiguite par les propagateurs des discours de haine.

Universite de Reims

(1) Jean-Baptiste Amadieu, texte de presentation du Colloque Censure et style, Ecole normale superieure, juin 2017.

(2) Cf. Thomas Hochmann, Le Negationnisme face aux limites de la liberte d'expression. Etude de droit compare, Paris, Pedone, 2013, pp. 544 sqq.

(3) Cour d'appel de Versailles, 18 mars 1991, Revue trimestrielle des droits de l'homme, no 8, 1991, p. 537.

(4) Cass. crim., 1er mars 2016, MRAP c. Le Pen, Legipresse, no 338, mai 2016, p. 279, note B. Domange. Pour la defense, << le sens de la phrase qui evoque a la fois la liberte d'un mode de deplacement [...] et la soustraction frauduleuse pour seconde nature, est double et [...] il est evident que la phrase doit etre interpretee restrictivement en faveur du prevenu >>. Les propos << peuvent uniquement signifier qu'il est dans la nature des Roms d'Europe de l'Est de se deplacer perpetuellement et de ne pouvoir se sedentariser >>.

(5) TGI de la Seine, 1er avril 1963, cite dans Francois Mitterrand, Le Coup d'etat permanent, Union generale d'Editions, 1993 [1964], p. 204.

(6) Cour d'appel de Versailles, 18 mars 1991, cite, p. 540.

(7) Cass. crim., 1er mars 2016, cite, p. 280.

(8) F. Mitterrand, op. cit., p. 205 : << Sans doute les mauvais esprits qui apprendront son aventure Pabsoudront-ils en pretendant qu'il n'y a pas de quoi fouetter un chat, sans doute les indulgents qualifieront-ils sa breve interjection de deplaisante, au pire d'irrespectueuse, mais les honnetes gens sauront qu'un pays capable de punir << hou hou >> de 1 000 francs d'amende est un pays defendu contre l'anarchie, contre le terrorisme, contre le regicide, bref contre l'antigaullisme et surtout contre cet antigaullisme spontane, exclamatif et impudique qui ose se livrer a d'intolerables debordements au beau milieu de la voie publique >>.

(9) Ibid., p. 208.

(10) Joseph-Pierre Chassan, Traite des delits et contraventions de la parole, de l'ecriture et de la presse, Paris/Colmar, 1837, tome I, p. 26.

(11) Ibid., p. 29.

(12) Leo Strauss, << La persecution et l'art d'ecrire >> [1941], La Persecution et l'art d'ecrire, trad. fr. O. Sedeyn, Paris, Gallimard, 2003 [1952], pp. 51-69.

(13) Cf. Th. Hochmann, op. cit., pp. 520 sqq.

(14) Emile Benveniste, << La blasphemie et l'euphemie >>, Problemes de linguistique generale, vol. 2, Gallimard, Paris, 1974, p. 257.

(15) << zum Verwechseln ahnlich >>.

(16) Cf. Andreas Stegbauer, << The Ban of Right-Wing Extremist Symbols According to Section 86a of the German Criminal Code >>, German Law Journal, vol. 8, no 2, 2007, p. 179.

(17) Cf. https://dasversteckspiel.de/die-symbolwelt/antisemitismus/antisemitische-verschluesselungen-133.html.

(18) L. Strauss, art. cit., p. 55.

(19) BVerfG (3eme section de la 1ere chambre), 17 mai 2016,1 BvR 257/14, paragraphe 12; BVerfG, 16 janvier 2017, 1 BvR 1593/16, par. 12. Cf. dans le meme sens a propos de << FCK CPS >> (pour << Fuck cops >>), BVerfG (3eme section de la 1ere chambre), 26 fevrier 2015, 1 BvR 1036/14. Dans l'ensemble de ces affaires, la condamnation fut annulee au motif que l'injure des policiers en general ne peut faire l'objet d'une sanction. Le groupe vise par les propos doit etre suffisamment restreint pour que chacun de ses membres soit touche individuellement. Sur cet aspect du droit allemand de l'injure collective, qui ne concerne pas notre propos ici, cf. Th. Hochmann, op. cit., pp. 376 sqq.

(20) Cf. l'arret d'une cour d'appel cite dans BVerfG, 16 janvier 2017, 1 BvR 1593/16, par. 4. La diffusion d'un nouveau code necessite en effet de commencer par en livrer la cle. Le 5 octobre 2017, j'ai observe l'inscription << ASAB >> dans les toilettes de l'Universite Lyon 3. La traduction figurait juste en-dessous : << Ail Stephanois Are Bastards >> (sic). Il existe une rivalite entre les equipes de football des villes voisines de Lyon et de Saint-Etienne.

(21) https://dasversteckspiel.de/die-symbolwelt/antisemitismus/ajab-141.html.

(22) L. Strauss, art. cit., pp. 65 sqq.

(23) << Ananas, humour et antisemitisme : audience agitee au proces de Dieudonne >>, Le Monde, 18 octobre 2013, www.lemonde.fr.

(24) Cour d'appel de Paris, 28 novembre 2013, SOS Racisme et autres c. Mbala Mbala, Legipresse, no 315, avril 2014, p. 205.

(25) L'argumentation de Dieudonne s'inscrit bien sur aussi dans une volonte de provocation. Lors de l'audience, il declara aux associations de lutte contre le racisme : << Vous etes obsedes par certains problemes, je vous laisse avec eux. Moi je vous parle d'ananas, c'est un fruit qui me passionne >>. Cf. << Ananas, humour et antisemitisme : audience agitee au proces de Dieudonne >>, Le Monde, 18 octobre 2013, www.lemonde.fr.

(26) Tribunal de grande instance de Paris, 18 mars 2015, Mbala Mbala, Legipresse, no 329, juillet aout 2015, p. 426. Le tribunal relate en outre les differentes explications plus ou moins confuses donnees par Dieudonne lors de l'audience.

(27) Cour d'appel de Paris, 21 juin 2016, Avocats sans frontieres et a. c. Mbala Mbala, Legipresse, no 341, septembre 2016, p. 450.

(28) Tribunal de grande instance de Paris, 18 mars 2015, cite, pp. 426 sqq.

(29) Cour d'appel de Paris, 21 juin 2016, cite, p. 450.

(30) Football Association Regulatory Commission, 3 mars 2014, The Football Association and Nicolas Anelka. La decision est accessible sur le site de la federation, www.thefa.com. Pour une analyse detaillee, cf.Th. Hochmann, << La quenelle d'Anelka >>, Raisons politiques, no 63, 2016, pp. 51-66.

(31) Football Association Regulatory Commission, 3 mars 2014, The Football Association and Nicolas Anelka, paragraphe 87.

(32) William van Orman Quine, Mathematical Logic, Cambridge, Harvard University Press, 1947, p. 23.

(33) Edouard Drumont, La France juive, Paris, Kontre Kulture, 2013 (1886), quatrieme de couverture (signee Anne Lucken). Je souligne.

(34) Cf. << Cinq livres edites par Alain Soral interdits ou censures pour antisemitisme >>, Le Monde, 13 novembre 2013, www.lemonde.fr.

(35) Tribunal de grande instance de Paris, 17e ch., 22 octobre 1996, Ministere public cl Delcroix, Legipresse, 1997, III, p. 27.

(36) Ibid. Souligne dans l'original.

(37) Cf. Gerard Genette, << Morts de rire >>, in G. Genette, Figures V, Paris, Seuil, 2002, pp. 150 sqq.

(38) Cf. Gwenaele Calves, Envoyer les racistes en prison ? Le Proces des insulteurs de Christiane Taubira, Paris, LGDJ, 2015, pp. 59 sqq.

(39) Henri Leclere, La Parole et l'Action, Paris, Fayard, 2017, p. 443. L'avocat n'evoque pas ici une blague raciste mais un sketch qui contenait des propos denigrants pour les trisomiques.

(40) Cf. Ted Cohen, Jokes, Philosophical Thoughts on Joking Matters, Chicago, University of Chicago Press, 1999, pp. 69 sqq.; Jerrold Levinson, << Blagues immorales >>, Proceedings of the European Society for Aesthetics, no 6, 2014, pp. 229-244.

(41) Cf. G. Caves, op. cit., p. 58. Sur ces questions, cf. aussi Th. Hochmann, << Blagues racistes et blagues sexistes: elements pour une theorie juridique >>, Archives de politique criminelle, 2018, no 40, p. 41-53.

(42) Cass. crim., 4 novembre 1997, Droit Penal, 1998, comm. 33, note M. Veron.

(43) TGI Paris, 17e ch., 12 mars 1996, Legipresse, 1996, no 131,1, p. 56.

(44) Cass. crim., 1er mars 2016, cite, p. 280.

(45) Cour d'appel de Paris, 28 novembre 2016, cite, p. 205.
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Author:Hochmann, Thomas
Publication:The Romanic Review
Date:Jan 1, 2018
Words:5082
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