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Donation de ferme.

Il en est des mythes comme du langage.

La syntaxe n'attend pas pour se manifester qu'une serie theoriquement illimitee d'evenements aient pu etre recenses, parce qu'elle consiste dans le corps de regles qui preside a leur engendrement.

Claude Levi-Strauss

Les donations de ferme qu'on retrouve a des milliers, voire des millions, d'exemplaires depuis les debuts de la colonie au Canada, au Quebec et en Acadie commencent a retenir l'attention des chercheurs, en particulier des historiens (Depatie 1990), des ethnographes (Vermette 1986), des sociologues (Bouchard 1990; Bouchard, Larouche et Bergeron 1993) et des anthropologues (Santerre 1984).

C'est principalement dans la perspective d'une transmission familiale du patrimoine foncier qu'historiens et sociologues considerent ces documents ecrits de nature juridique et c'est a la methode statistique qu'on a eu recours jusqu'ici pour en traiter le contenu.

D'un point de vue gerontologique, qui examine plutot la donation de ferme comme le revelateur d'un systeme de securite de vieillesse en vigueur au pays jusqu'apres la Deuxieme Guerre mondiale, le present expose methodologique propose, a partir d'une seule donation, la premiere que j'aie reperee, une methode plus qualitative pour l'analyser et en degager le systeme sous-jacent.

Solidement ancree dans la distinction saussurienne de la langue et de la parole, cette methode d'analyse recemment mise au point et specialement adaptee a un nouvel objet d'etude emprunte largement a la linguistique, que ce soit la phonologie ancienne de l'ecole de Prague avec Troubetzkoy et Jakobson, la psycho-mecanique du langage de Guillaume et Valin et la semantique structurale de Greimas, avant de s'inspirer au passage de l'analyse freudienne des reves et surtout de l'analyse structurale des mythes a la maniere de Levi-Strauss.

La donation qui sert de point de depart, a la maniere du mythe de reference dans Le cru et le cuit (Levi-Strauss 1964), a deja paru en 1990 en annexe au chapitre <<Donations de fermes et securite des agriculteurs ages, 1850-1990>> (Santerre 1990). Il s'agit d'une donation, enregistree a Levis en 1937 pour les paroisses de Saint-Henri et Pintendre, qui implique comme donatrice une veuve et comme donataire son fils encore celibataire.

Voici, apres un bref retour sur la methode d'analyse en linguistique, en psychanalyse et en mythologie, comment on peut adapter la meme methode a l'analyse des donations et proceder a un premier exercice precis.

Bref retour sur une methode d'analyse

Dans un substantiel article, assez technique, paru en 1966 dans la revue Anthropologica (Santerre 1966), on a deja demonte piece a piece la methode d'analyse en linguistique, en psychanalyse et en mythologie structurale.

En linguistique

Distinguer dans toute realite, quelle qu'elle soit, deux ordres de faits, l'un systematique, virtuel, inconscient et inobservable directement -- le systeme de la langue --, l'autre au contraire tombant sous le coup de l'observation consciente sous forme d'evenements concrets, reels, individuels et indefiniment repetables -- les actes de parole --, permet de postuler une relation necessaire entre les deux ordres, le structurant et le structure, et une remontee possible de l'apparent au cache, du reel au virtuel, des <<effets de sens>> au systeme lui-meme producteur de sens.

En langage informatique, c'est la distinction entre le logiciel et les usages qu'on en fait, entre Word et l'infinite de textes qu'il peut traiter. Le programme est unique, tient sur une seule disquette et contient l'ensemble des regles de production de tous les textes possibles a entreposer sur un nombre indefini de disquettes.

En psychanalyse

La problematique freudienne repose sur la distinction dans la vie psychique de l'individu d'un conscient et d'un inconscient. A l'etage de l'infrastructure psychique, ce dernier manifeste son dynamisme a la conscience de facon sporadique et voilee sous la forme de reves, de lapsus et d'oublis dans l'etat normal de sante ou bien de symptomes dans le cas plus grave de maladies mentales. <<L'interpretation des reves est en realite, ecrit Freud dans Cinq lecons sur la psychanalyse (1966), la voie royale de la connaissance de l'inconscient.>>

Sans aller jusqu'a faire du mythe l'equivalent d'un reve collectif, l'analogie de methode n'est pas fortuite entre la psychanalyse freudienne et l'analyse structurale des mythes a laquelle procede magistralement Claude Levi-Strauss dans <<La geste d'Asdiwal>> (1960) et ses quatre Mythologiques (1964).

En mythologie structurale

Non seulement Levi-Strauss reconnait l'influence de la linguistique d'inspiration saussurienne dans la methode d'analyse structurale qu'il a d'abord appliquee dans Les structures elementaires de la parente (1949), mais il s'installe resolument, des l'<<ouverture>> des Mythologiques, dans la distinction saussurienne langue/parole en affirmant sans ambage: <<L'ensemble des mythes d'une population est de l'ordre du discours>> (1964: 15).

Du meme revers de la main, il ecarte peremptoirement une methode d'analyse ou historique ou statistique qui, se situant du cote du discours, s'epuiserait vainement a tenter <<un inventaire exhaustif des mythes sud-americains>> (ibid.), dont l'univers ne peut jamais etre clos et d'ou ne peut emerger un mythe qui serait plus typique ou plus representatif que les autres. Au contraire, il se situe radicalement du cote de la langue, par la methode qu'il a rendue celebre, en s'attaquant a la structure d'un ensemble mythique a partir d'un mythe bororo, qui lui sert de mythe de reference. Nous partirons d'un mythe, provenant d'une societe, et nous l'analyserons en faisant d'abord appel au contexte ethnographique, puis a d'autres mythes de la meme societe (ibid.: 9).

En realite, dans ce premier tome des Mythologiques, il puise dans 186 autres mythes sud-americains les elements pour elucider chacun des <<mythemes>> (ou unite mythique minimale equivalente au phoneme ou a l'atome de parente) du mythe de reference. Mais n'importe laquelle de ces 187 variantes pouvait faire office de mythe de reference comme realisation concrete et partielle de la structure mythique fondamentale.

Comme dans l'analyse freudienne des reves, le point de depart de tel reve ou tel mythe est indifferent a un maniement rigoureux de la methode, qui vise a degager la structure inherente aux productions oniriques ou mythiques observees.

L'existence d'une telle structure a l'etat latent, inconscient, peut seule rendre compte de l'unicite implicite du mythe sous la multiplicite des variantes. La tache de l'analyste, c'est de parvenir a cet invariant, a ce mythe virtuel responsable des mythes reellement observes et enregistres, et de le restaurer a la conscience scientifique.

Cette conscience de second degre echappe habituellement a l'indigene comme a tout <<usager>> normal des mythes. En d'autres termes, l'efficacite operatoire d'un systeme, qu'il soit linguistique, mythique ou informatique, suppose sa maitrise et son maniement habituel, comme tout mecanisme, hors du champ de conscience habituel de l'operateur. Il en ira de meme du systeme de securite de vieillesse des agriculteurs ages mis en oeuvre dans les donations de ferme.

Pour peu que l'on resume l'apport de la linguistique, de la psychanalyse et de la mythologie a cette methode d'analyse, il suffit de rappeler: 1- la distinction fondamentale entre deux ordres de faits, l'un de nature systemique, virtuel et invariant, l'autre contingent, variable et observable; 2- la liaison necessaire et unidirectionnelle entre les deux ordres de faits, dont l'un depend de l'autre, et la possibilite, par consequent, de remonter du premier, apparent, a ce dernier, cache; 3- l'etablissement de regles d'interpretation ou d'elicitation qui facilitent ce passage entre ces deux ordres suivant la nature des faits etudies: verbes, reves, mythes ou donations de ferme.

L'analyse d'une donation

Que donne cette methode d'analyse quand on l'applique aux donations de ferme et quelles adaptations cet objet particulier fait-il subir a une methode generale?

En attendant un ouvrage complet sur le sujet, l'exercice d'aujourd'hui tente un debut de reponse a la question. Toute proportion gardee et avec la modestie qui s'impose, c'est pour les donations un banc d'essai analogue a <<La geste d'Asdiwal>> pour les Mythologiques.

Prealable methodologique

La lecon magistrale de Saussure fournit le postulat de base auquel se grefferont des affirmations complementaires qu'on postulera acquises faute d'espace et de temps ici pour les etayer.

Postulat de base

Dans la societe quebecoise, d'ou provient la donation de reference et ou se retrouvent des donations de ce type a des milliers d'exemplaires, il existe a l'etat virtuel dans l'esprit des gens, qui savent en user au besoin, un systeme de securite de vieillesse des agriculteurs ages, dont la donation de ferme constitue la pierre angulaire.

Chaque donation qu'on peut retracer, quelles que soient l'epoque et la region, et la donation de reference n'y fait pas exception, represente une mise en application particuliere du systeme, qui tient compte a la fois des contraintes du reel ainsi que des alternatives et des impossibilites du systeme. Ainsi, en l'absence de fils, la donation se fera au gendre par l'intermediaire de la fille; mais en l'absence d'enfants ou de parents proches ou lointains, jamais la donation n'ira a un etranger.

Les donations particulieres sont donc autant de variantes (dialectales, diraient les linguistes) ou de transformations (ecrirait Levi-Strauss) d'un meme modele de donation apte a se reproduire pratiquement a l'infini.

Ce modele ideal, au sens weberien du terme, bien vivant dans l'esprit des gens quoique a l'etage de la <<pensee sauvage>>, s'offre imperativement a chacun le moment venu et echappe autant a l'emprise du code civil ou du common law qu'au controle des notaires qui redigent les contrats. De meme que le systeme de la langue evolue et s'impose au menu peuple malgre les ukases des grammairiens et a l'abri des academies. Aucune donation n'est possible sans ce modele et la relation necessaire entre ces deux ordres de faits permet, comme en linguistique et en mythologie, de passer de l'ordre du discours a celui de la langue et de remonter des donations concretes au systeme cache.

Le travail d'analyse consiste a decrypter l'entierete du systeme sous-jacent a telle donation, a degager chacun des elements minimaux (les <<donemes>>, pour fabriquer un neologisme sur le modele de phoneme et mytheme) et a le faire varier entre des extremes en puisant dans le contexte ethnographique et les autres donations; bref, a <<deterrer>>, figure agricole, les possibles et l'impossible.

Apres l'<<ouverture>> des Mythologiques et les citations en exergue, il n'est guere utile d'epiloguer longtemps pour justifier le choix de la donation de reference, le refus d'un inventaire jamais exhaustif ni representatif des donations ainsi que l'apparente desinvolture du passage d'une epoque ou d'une region a l'autre.

Postulats complementaires

A titre de postulats complementaires, il est affirme ici que le systeme de securite de vieillesse des agriculteurs ages qu'on cherche a degager au Quebec est un systeme general particulierement stable, en vigueur au Canada depuis les debuts de la colonie jusqu'apres la Deuxieme Guerre mondiale, alors qu'emerge un autre systeme de securite sociale, etatique celui-la; qu'il provient sans doute de la France sans lui etre exclusif puisqu'on le retrouve depuis des temps immemoriaux en differents pays europeens, y compris anglo-saxons; et qu'il a evolue jusqu'a nos jours dans une relative stabilite dans d'autres zones de civilisation occidentale, comme les Etats-Unis, le Canada anglais et le Portugal.

La question des origines et de l'evolution de ce systeme suivant les epoques et les regions n'entre pas dans le cadre du propos d'aujourd'hui.

La donation de ferme et le systeme de securite de vieillesse qu'elle revele ne constituent pas un systeme separe, qu'on peut arbitrairement isoler, meme pour les fins de l'analyse, du reste du systeme social. Comme la langue en linguistique, il s'agit d'un systeme de systemes, dont l'articulation entre eux est aussi importante a considerer que les composantes de chacune des parties.

De meme l'analyse de la donation suppose la consideration du systeme de securite generale, de l'organisation economique, de la structure fonciere et du mode de remuneration; elle impose, en particulier, de reconnaitre son articulation avec le systeme de parente dont les regles de filiation, d'alliance et de residence sont determinantes dans la donation.

Centrer l'attention sur celle-ci dans l'immediat n'implique guere de jugement sur l'articulation ni sur la hierarchisation de tous ces systemes et sous-systemes.

La donation de Saint-Henri-de-Levis (1937)

En preambule a l'examen sommaire de la donation de reference pour en degager le contenu, les conditions ainsi que les acteurs et illustrer ainsi l'application de la methode, il n'est pas inutile de s'attarder un instant aux a-cotes du texte lui-meme, sur ce qu'il ne dit pas explicitement, mais qui s'y trouve implique directement ou indirectement.

A-cotes du texte

La donation de ferme au Quebec est un contrat ecrit, etabli devant notaire et enregistre. L'Ordonnance du 31 decembre 1841, precisee par la loi du 19 mai 1860, impose l'enregistrement de tout acte juridique portant sur un immeuble.

Transcrits a la main jusque dans les annees 1940 et par la suite authentifies par le registrateur sous forme de copies dactylographiees, ces contrats notaries sont conserves dans les bureaux regionaux d'enregistrement, rebaptises en 1994 Bureaux de publicite des droits reels; c'est la qu'ils peuvent etre reperes, grace a l'Index aux immeubles, consultes et photocopies. En plus des partenaires au contrat et des temoins requis quand l'un ou l'autre partenaire <<ne sait signer>>, il y a donc necessairement un notaire et un registrateur qui interviennent dans ce type de contrat pour y apposer leur signature, le numeroter et le dater avec precision. La valeur legale de cet acte prend effet a l'heure meme de son enregistrement. Dans le cas qui nous concerne, l'acte de donation a ete <<enregistre a dix heures de l'avant-midi, le dix-huit novembre, mil neuf cent trente sept>> sous le numero d'enregistrement 79 410.

Le texte lui-meme de la donation indique que cet acte figure <<sous le numero trois mille cinq cent trente-quatre des minutes du notaire soussigne>> et a ete passe <<l'an mil neuf cent trente-sept, le quinzieme jour du mois de novembre>>. Le numero d'enregistrement ne correspond jamais a celui des minutes du notaire, de meme que la date du contrat chez le notaire peut etre fort eloignee de celle de l'enregistrement.

C'est ainsi que dans la donation de reference il est fait mention d'un <<contrat de mariage passe devant MeFrancois B. notaire, le 23 novembre 1884 enregistre a Levis, sous le n[degrees] 27 141>>, et d'un <<testament recu par le meme notaire, le 29 mai 1886, enregistre a Levis, sous n[degrees] 75 027>>. L'ecart enorme entre ces deux numeros d'enregistrement, alors que les deux contrats se sont suivis chez le meme notaire a deux ans d'intervalle, pose un probleme que resout la consultation des deux documents: le premier a ete enregistre le 24 fevrier 1885, dans l'annee qui suit le contrat, tandis que le second l'a ete au deces du testateur, le 17 mars 1933, soit 47 ans apres l'acte notarie.

Litteralement a cote du texte meme de la donation, figurent en marge, parfois sous les signature et date de registrateurs successifs, les mentions et numeros d'enregistrement d'actes qui viennent completer ou modifier le contrat principal. Dans le cas sous etude, on apprend par l'acte enregistre n[degrees] 028 446, du 6 octobre 1949, que le donataire a demande et obtenu radiation de la clause speciale d'hypotheque en fin de donation par suite du deces de sa mere donatrice a Saint-Henri le 19 mars 1946.

L'acte de deces conserve au presbytere de Saint-Henri indique, outre l'age au deces de la donatrice -- ce qui permet d'etablir son annee de naissance (1864) et son age au mariage (20 ans: <<fille mineure>>, note le contrat de mariage) --, le nom de deux freres (Philippe et Hermenegilde), probablement aines et deja maries, du donataire, qui ne figure pas dans le corps meme de la donation.

Autre mention en marge de la donation portee au registre le 19 octobre 1949 par le registrateur J. A. C., le contrat n[degrees] 028 447 revele que l'une (Antonia C.) des deux soeurs celibataires avantagees par la donation, <<tant et aussi longtemps qu'elles ne seront pas mariees>>, a convole entre-temps en justes noces pendant l'ete 1941 et doit, avec l'accord de son mari (<<de lui autorisee>>), renoncer desormais a cet avantage et en donner mainlevee a son frere donataire. A ce dernier acte intervient aussi la cadette des deux soeurs (Germaine C.), presentee comme <<institutrice, celibataire et majeure>>, qui refuse de ceder sur ce point et rappelle au donataire son obligation hypothecaire <<tant qu'elle sera fille>>. Ainsi donc plusieurs actes mentionnes dans le texte ou en marge jettent une lumiere complementaire sur divers aspects de la donation et fourniront des cles importantes a l'elicitation des donemes et a la comprehension du fonctionnement du systeme.

La multiplicite des actes repertories aux bureaux d'enregistrement et dans les greffes de notaires oblige a des distinctions precises et a une certaine typologie.

Typologie des actes enregistres

Il ne faut jamais confondre donation et testament, meme si les deux actes ecrits impliquent la transmission d'une meme categorie de biens entre les memes categories de personnes et doivent normalement etre enregistres pour devenir effectifs.

1) La donation. La donation est un contrat entre vifs qui prend effet immediatement, une fois enregistre, comporte la signature (ou la croix) des deux partenaires, donateur et donataire, et ne peut etre resilie que par consentement des deux partenaires ou par appel aux tribunaux de son irrevocabilite en vertu de la clause d'hypotheque speciale qu'on y trouve habituellement consignee. <<Pour surete de l'accomplissement fidele de toutes les charges et obligations stipulees dans la presente donation, les immeubles sus-designes et decrits seront specialement hypotheques>> (Saint-Henri, 1937).

La donation dispense normalement le donateur de tout testament. Meme les dispositions post-mortem y sont prevues.

2) Le testament. Le testament au contraire est un acte unilateral pose par une personne, le testateur, a l'insu bien souvent du testataire, redige de son vivant, mais qui ne prend effet qu'a sa mort. Irrevocable apres le deces, sauf contestation judiciaire, le testament peut etre avant deces modifie n'importe quand jusqu'a la derniere minute et aussi souvent qu'il plait au testateur. Le ou les testataires n'ont rien a dire, bien souvent ils ne sont mis au courant qu'a l'ouverture et a l'enregistrement du testament; le seul degre de liberte qui leur reste, c'est de pouvoir, dans un delai prescrit pour fin d'inventaire, refuser un heritage qui ne leur conviendrait pas, le passif l'emportant sur l'actif.

Aucune condition ne peut etre attachee a un legs et figurer dans un testament, alors que les donations en sont truffees; c'est meme l'indicateur principal d'une donation a fin de securite de vieillesse.

Les donations de terre sont de trois types: a) les donations a titre gratuit, sans aucune condition en retour; leur nombre, infime autrefois, tend a augmenter ces derniers temps: des parents cedent a leurs enfants un lopin de terre pour construire pres d'eux sans rien exiger en retour; b) les donations a fin d'etablissement <<en recompense des loyaux services rendus au donateur par le donataire>> (Joseph R. a Clement R., Squatec, 1953); a tour de role, les parents etablissaient leurs fils aines sur des fermes voisines acquises par la famille ou des terres nouvellement defrichees par les membres de la famille; ayant contribue par son travail a la richesse familiale, l'aine ainsi etabli beneficiait d'un appui de la famille au depart, mais ne contractait pas d'obligations specifiques envers ses freres non etablis ni a l'endroit de ses parents; c) les donations a fin de securite de vieillesse, de beaucoup les plus nombreuses jusqu'a une date recente, et qui font l'objet principal de notre preoccupation. Ces donations impliquent normalement comme donataire un fils cadet deja marie et comportent toute une serie de conditions pour la securite des parents ages.

A l'examen toutefois de tous les actes translatifs de propriete fonciere, on en vient a ranger dans une quatrieme categorie de quasi donations des actes de vente a prix familial, des contrats de mariage et meme des testaments quand a la transmission de terre dans ces actes est attachee l'une ou l'autre condition de securite en faveur d'un parent age.

Quand, en 1974, mon cousin Egide S. achete a 7 000 $ la terre de ses parents qui en vaut le double ou le triple et s'engage a leur construire a ses frais une maison au village, on peut considerer comme donation cette vente repertoriee comme telle a l'Index aux immeubles.

De meme en 1943, toujours a Squatec, l'intervention d'un veuf (Alfred B.) au contrat de mariage de son fils (Emmanuel B.) par un don de terrain a sa future bru (Germaine V.) laisse supposer que cette derniere acceptera le moment venu de garder le beau-pere a la maison.

Quant aux cas particuliers de certains testaments, la donation de reference en fournit un exemple dans ses suites. Celibataire en 1937 au moment de la donation, le donataire epousa en octobre 1944, a l'age de 44 ans, une <<vieille fille>> (Antoinette N.), dont il n'eut pas d'enfant. Le couple en adopta deux deja adolescents dans les annees 1950 et fit de son fils adoptif (Gilles L.), qui conserve son patronyme de naissance, l'heritier de sa ferme; il la lui legua par testament du 4 fevrier 1981, enregistre le 12 mars 1987, plus de deux ans apres sa mort. Cette derniere est survenue le 13 janvier 1985 a l'age de 84 ans. Le testament donne comme date de naissance <<le 5 mars 1900>>.

Ce testament de 1981 comporte des clauses de securite de vieillesse en faveur de l'epouse survivante du testateur: <<A charge toutefois par lui de garder mon epouse et la nourrir, sa vie durant, dans ma propriete situee a Saint-Henri, comte de Levis, et ce, a titre purement gratuit>>.

En realite dans ce cas precis, testateur et testataire, bien avant le deces du premier, se comportaient comme donateur et donataire, le recours au testament plutot qu'a la donation ne retardant de facon unilaterale que la transmission officielle du titre de propriete.

Le coeur de la donation

C'est la terre qui est au coeur de la donation. On le voit au nombre de paragraphes que comporte le contrat pour enumerer les circuits de terre, les localiser parfaitement (numero de lot, rang, canton ou cadastre, etc.), en mesurer l'etendue et les superficies, en determiner les limites par la mention de tous les voisins, et en garantir la provenance par une chaine de titres.

Il n'y a pas a s'etonner de cette insistance et precision quand on considere que, a l'oppose des biens d'usage comme les batiments et le mobilier, la terre est un instrument de production, condition essentielle de ce genre de vie qu'on transmet par la donation.

Aucune donation (a fin de securite de vieillesse) n'est possible si le fils pressenti n'accepte pas de demeurer a la ferme, ou d'y revenir s'il en etait parti, et de faire desormais de l'agriculture son genre de vie qui lui permette de nourrir sa famille et de respecter ses obligations a la ferme envers ses parents ages. Deux exemples recents illustrent ce propos.

Aujourd'hui age de 94 ans, Jos D. de Cacouna, pres de Riviere-du-Loup, represente le quatrieme chainon d'une serie de cinq generations consecutives du meme nom qui se sont succede sur la meme ferme transmise a quatre reprises par donation de pere en fils. Les parents de Jos D. comme ses grands-parents et ses arriere-grands-parents ont continue a habiter et sont morts sur le bien familial qu'ils ont donne (en 1858, 1903 et 1940) a la generation suivante pour assurer la releve dans le meme genre de vie.

Si Jos D. a attendu l'annee 1979, alors qu'il avait 77 ans et le cadet de ses deux fils 35, pour <<se donner>> a Guy D., c'est que ce dernier, de 20 a 35 ans, occupait en ville un emploi salarie et qu'a cet age et a cette date il s'est ravise pour changer de genre de vie et accepter avec son epouse de venir prendre charge de la ferme laitiere de son pere et la transformer suivant leurs desirs et besoins en ferme avicole. Il dependait du donataire, et non du donateur, que la donation survint plus tot, s'il etait reste a la ferme, plus tard ou jamais en cas de non retour.

Autre exemple encore plus recent concernant une ferme de Grondines, dans Portneuf, dont la vente-donation en 1987 a ete contestee devant les tribunaux a deux reprises, d'abord en cour superieure, qui a deboute le plaignant par jugement du 12 juillet 1989, puis en cour d'appel, qui lui a donne partiellement raison le 21 september 1992.

Le jugement en appel, redige par l'un des trois juges qui manifeste une connaissance aussi profonde du systeme des donations de ferme que des subtilites du code et de la jurisprudence en matiere d'enrichissement sans cause, conclut a une compensation importante (43 000 $) en faveur du plaignant sans resilier la donation, le donateur etant decede entre-temps.

Simple, l'affaire illustre deux implications majeures du systeme. Pendant quatorze ans, un jeune homme un peu simplet travaille sans salaire sur la ferme de son pere dans l'espoir partage d'en devenir un jour proprietaire. Ses autres freres et soeurs sont deja maries et travaillent en ville a salaire. Vieillissants, les parents s'inquietent du celibat prolonge de ce fils qu'en d'autres temps on aurait qualifie de <<demeure>> et s'adressent a l'un de leur fils marie en ville pour le convaincre de revenir a la campagne prendre charge a la fois de la ferme et de leurs <<vieux jours>>. C'est en faveur de ce dernier que la donation, enregistree sous le n[degrees] 303 254, se fait le 7 mai 1987.

Le juge de la cour d'appel ne blame pas les parents d'avoir choisi l'actuel donataire, puisque ce dernier remplissait deux conditions essentielles a la donation: accepter de revenir au genre de vie agricole et avoir une epouse qui prendrait soin des vieux parents. Par contre le juge condamnait le donateur et, en son absence, le donataire a compenser equitablement son frere pour le travail effectue sans salaire.

A preuve que c'est bien ainsi que fonctionne le systeme, la ferme porte aujourd'hui le nom du donataire, inscrit en grosses lettres sur les silos a fourrage, mais son frere justement compense continue a travailler a la meme ferme, sans doute heberge, nourri et lave par le couple donataire.

Plus que d'un patrimoine, la donation a cause de vieillesse suppose le transfert d'une generation a l'autre d'un genre de vie. Il ne peut y avoir donation que si le fils donataire accepte de faire de l'agriculture son activite principale et le soutien economique de la famille (plus que sa famille). Condition implicite autrefois quand l'agriculture etait le lot de pratiquement tout le monde, mais condition combien imperative et redhibitoire depuis la Seconde Guerre mondiale avec le declin de l'agriculture artisanale au profit d'activites ou de metiers salaries.

Sauf quelques vestiges comme les deux cas qu'on vient d'examiner, la donation a pratiquement disparu de nos moeurs depuis, non seulement parce que l'agriculture artisanale est devenue industrielle (Santerre 1981), mais parce que les fils salaries a la ville ont refuse de revenir a la ferme ou n'ont plus trouve, ce faisant, de femmes pour les seconder dans le soin des parents ages (Santerre 1982).

Il n'en etait pas ainsi jusqu'au debut du present siecle. Le Comite des anciennes familles publiait en 1909 dans Le livre d'or de la noblesse rurale canadienne-francaise la liste de 260 fermes familiales qui depuis au moins deux cents ans s'etaient transmises de generation en generation dans une meme lignee patronymique.

Meme a une date aussi recente que 1981, en prenant en consideration la donation de reference et le testament d'Henri C. a son fils adoptif Gilles L., il est possible de remonter la chaine des titres en passant par sa mere Marie-Elmire B. (donation de 1937), qui detenait cette ferme moitie comme partie de la communaute de biens ayant existe entre elle et feu son mari Jos C. (fils), decede a Saint-Henri le 19 fevrier 1933, et moitie comme legataire universelle de ce dernier en vertu du testament de 1886 enregistre en 1933.

Le denomme Jos C. (fils) tenait une partie de cette ferme par donation n[degrees] 26 797, enregistree le 5 septembre 1884, de son beau-pere (Leon B.) et de sa mere (Marie-Anne B.), legataire partielle d'un mari (Jos C., pere) decede ab intestat en 1871, qui lui-meme l'aurait recue en donation de son propre pere. Et ainsi de suite quand on a la patience, remontant d'acte en acte et de bureau d'enregistrement en greffe de notaire, d'etablir la chaine des titres.

Si la terre est l'objet principal de la donation, les batiments de ferme (maison, grange, etable et autres remises) ne sont mentionnes en fin d'enumeration des terrains que de facon allusive par une phrase du jargon notarial a peu pres toujours la meme dans les contrats: <<Le tout avec les batisses y erigees, circonstances et dependances>> (Saint-Henri, 1937). La terre emporte les batiments.

On y revient toutefois dans les conditions de la donation pour preciser la partie de la maison et des batiments reservee au donateur (ici <<le cote ouest de la maison>>) et la liberte de mouvement sur le <<bien donne>>.

La donation est en general plus explicite sur le roulant de ferme, les animaux et le mobilier. Font partie de la donation les meubles, les proprietes personnelles jusqu'a la literie et aux <<hardes de corps>> (Sainte-Francoise, 1893). Quitte a ce que la donation en titre revienne dans les conditions sur <<le droit pour la donatrice d'apporter avec elle dans cette partie de sa maison ou elle se sera ainsi retiree, pour en jouir sa vie durant, tous les meubles de menage qu'elle sera libre de choisir parmi ceux presentement donnes au donataire>> (Saint-Henri, 1937).

La donation n'est pas annulee pour autant puisque cette reserve et ce droit d'usage s'eteindront a la mort de la donatrice. Sans autre forme de proces. Comme la clause finale d'hypotheque speciale, qui devra toutefois etre signalee au registrateur pour radiation.

En d'autres termes, le donateur donne tout, <<se donne>> completement, mais se reserve la possibilite de tout reprendre. D'ou l'enumeration en beaucoup plus detaille des conditions de la donation.

Conditions de la donation

Explicites en effet sont les conditions imposees au donataire qui font de la donation, plutot qu'un acte de bienveillance gratuite a son endroit, un contrat leonin en faveur du donateur. Ce sont ces conditions que le gerontologue doit examiner avec attention pour degager les bases traditionnelles en milieu paysan de la securite de vieillesse.

Comme pour les acteurs de la donation qu'on examinera bientot, on peut considerer chacune de ces conditions, a l'instar du phoneme pour les linguistes, comme un <<doneme>> ou unite minimale de la donation, dont le contenu peut varier enormement d'une donation a l'autre, mais dont la fonction distinctive (les <<traits distinctifs>> des phonologues) reste constante par rapport aux autres donemes.

La donation est faite a charge pour le donataire de fournir au donateur:

1) Le vivre: habituellement sous forme de nourriture partagee a la table commune avec la famille du donataire. <<Les nourrir a sa table et comme ellememe>> (Sainte-Francoise, 1893).

La donation de reference reste sobre a ce propos: a l'egard de sa mere, le donataire se devra <<de la nourrir>>. D'autres donations entrent dans une profusion de details allant du lait, du beurre, des pommes de terre jusqu'au quartier de viande, aux oignons, au pain et a la quantite de tabac (a fumer pour le pere et a priser pour la mere).

2) Le couvert: le donataire ici doit <<garder avec lui la donatrice>>, sous entendu <<dans la maison donnee>>. Le logement ainsi assure comprend l'eclairage et le chauffage sur lesquels revient a deux reprises la donation de Saint-Henri au cas ou la donatrice partirait resider ailleurs avec une rente viagere et dans le cas des deux soeurs du donataire qui se voient assurees <<d'une chambre pour chacune d'elles dans la maison donnee, chauffee et eclairee par le donataire>>. <<Les coucher, eclairer et chauffer>> (Sainte-Francoise, 1893).

Parfois on va meme jusqu'a preciser la partie de la maison familiale qu'occupera le donateur, ici <<cote ouest>>, generalement l'aile sud ou un etage entier quand la division ne se fait pas a la verticale comme chez Jos D. a Cacouna (moitie nord-ouest).

Cette obligation tend a se transformer depuis le debut du siecle en logement alternatif ailleurs que dans la maison donnee, dans un loyer paye par le donataire (alternative envisagee ici) ou bien dans une nouvelle maison achetee ou construite par le donataire (Egide S., Squatec, 1974). Un cas analogue s'etait presente a Grondines en 1916: <<Le dit donataire sera tenu de construire sur le terrain susreserve pour le profit et benefice du donateur et son epouse une maison et dependances d'une valeur de mille piastres courant>> (Ulderic L. a Emilien L., Grondines, 1916).

3) L'habillement: le donataire s'oblige envers les donateurs a <<les vetir et entretenir proprement et convenablement de hardes et linges de corps, chaussures et coiffures suivant ses moyens et conditions [...], les blanchir et raccommoder [...]>> (Sainte-Francoise, 1893). La donation de Saint-Henri sur ce point reste egalement sobre: <<vetir et entretenir>>. D'autres donations par contre entrent dans le detail de la garde-robe des donateurs (pere et mere).

4) Les deplacements: la donatrice impose ici au donataire (on est en 1937) de <<la conduire en voiture partout ou elle desirera se rendre, a l'eglise ou ailleurs>>. L'apparition de l'automobile au debut du siecle a fait du donataire le chauffeur attitre des donateurs surtout le dimanche pour <<les mener a l'eglise ou ailleurs, a leur besoin, et les en ramener>> (Sainte-Francoise, 1893). Autrefois le couple donateur's assurait de moyens de transport en se reservant au besoin place a l'ecurie, boggy ou cariole, harnais de semaine ou dimanche et naturellement cheval, sauf <<pendant le temps des semences et des travaux ou recoltes>> (Leon R., Squatec, 1932). On allait meme jusqu'a reserver une place supplementaire a l'ecurie pour le cheval d'un eventuel visiteur (Cacouna, 1858).

5) Services spirituels: c'est un point auquel n'echappait aucune donation jusqu'a une periode recente; on prevoit tous les services spirituels, avant comme apres la mort, jusqu'a specifier le type de service religieux, le nombre et la categorie de messes. <<Au deces de la donatrice, de la faire inhumer, lui faire chanter un service convenable sur le corps et lui faire dire et chanter pour cent piastres de messes, dont deux trentains de messes gregoriennes et la balance en grand' messes>> (Saint-Henri, 1937).

6) Soins medicaux: le donataire s'oblige a <<les soigner tant en sante qu'en maladie>> (Sainte-Francoise, 1893) et a <<lui procurer et payer tous les soins du medecin et les remedes, payer ses depenses d'hospitalisation et d'interventions chirurgicales, s'il y a lieu>> (Saint-Henri, 1937).

C'est principalement pour assurer ces soins intimes de sante pendant l'extreme vieillesse d'une maniere traditionnelle, toute feminine, que la presence d'une jeune femme, d'une bru, etait requise aupres des parents vieillissants du donataire. D'ou l'usage d'attendre pour proceder a la donation que le donataire pressenti se marie (cas Jos D. a Cacouna en 1940); d'ou egalement l'instabilite des rares donations a des fils celibataires.

C'est ce qui s'est produit a Squatec au tournant des annees 1940. La donation le 5 mai 1939 de Philias L. a son fils celibataire Albert L. s'est trouvee, au depart de ce dernier a la guerre, transferee le 12 octobre 1940 a Venant C., mari de sa soeur Blanche L., avec toutes les obligations de garde et soins des beaux-parents donateurs, ainsi qu'a l'egard <<des enfants de ce(s) dernier(s)>>.

Un cas analogue s'etait rencontre a Grondines deux decennies auparavant. La donation d'Ulderic L. a son fils Emilien L. le 3 aout 1916 connut un transfert lateral le 8 fevrier 1919 a son beau-frere Joseph T., epoux d'Arthemise L.

Dans le cas sous etude, la presence de deux filles non mariees aupres de leur mere compense a ce chapitre le celibat du donataire, qui n'avait rien de definitif puisqu'il s'est marie en 1944, soit deux ans avant la mort de la donatrice, sa mere.

7) Possibilite d'habiter ailleurs/rente viagere: la cohabitation sous un meme toit de deux femmes etrangeres de generation differente, la bru et la mere, pouvait entrainer des difficultes malgre les precautions prises par la derniere pour influencer le choix matrimonial de son fils. Aussi les donations prevoient-elles habituellement qu' <<en cas d'incompatibilite d'humeur>> (Squatec, 1932 et 1948) les parents pourront aller habiter ailleurs moyennant le versement par le donataire d'une rente viagere dont le montant peut reduire certaines conditions, notamment celles du vivre, du couvert et de l'habillement (Saint-Henri, 1937).

La preuve que l'incompatibilite d'humeur apprehendee concerne les deux femmes et non les hommes, c'est qu'on ne la trouve pas explicitement evoquee quand la donation est le fait d'un veuf (Cyrias P. a Squatec en 1963) ou qu'elle s'adresse, comme ici, a un donataire celibataire. Ce qui n'interdit pas de prevoir une possibilite de demenagement pour d'autres raisons non specifiees et le versement en compensation d'une rente. Plus une contribution au prix du loyer <<jusqu'a concurrence seulement de cinq piastres par mois>> (Saint-Henri, 1937).

8) Liberte de mouvement: toutes les donations l'impliquent, mais seulement certaines le precisent explicitement; les donateurs conservent une liberte de mouvement totale sur le bien donne, en particulier dans la maison, et s'assurent une continuite d'occupation qui est a l'oppose de toute retraite; on se garde entre autres l'espace d'un jardin, dont la recolte reste en propre aux donateurs.

9) Condition fourre-tout: pour eviter tout oubli defavorable a la donatrice, la donation de Saint-Henri coiffe le tout d'une clause fourre-tout: <<avoir pour elle tous les egards qu'un bon fils doit avoir pour sa mere, le tout la vie durant de la donatrice>>. Les traiter avec tous les egards et politesse due a son pere et a sa mere, generalement leur procurer tous les secours tant spirituels que temporels, en un mot en avoir un soin tout particulier, eu egard a leur age et conditions respectifs: le tout la vie durant du donateur et de sa dite epouse>> (Sainte-Francoise, 1893).

10) Obligations connexes: outre l'obligation de payer <<les taxes et cotisations municipales et scolaires>> (Saint-Henri, 1937) ainsi que la rente seigneuriale, s'il y a lieu (Sainte-Francoise, 1893 et Cacouna, 1858) et de se charger des dettes du donateur, le donataire doit parfois assumer, a meme les ressources de la donation et les produits de la ferme, les charges connexes a la famille etendue, soit le soin des vieilles filles et meme des vieux garcons restes dans la famille, celui des mineurs (Saint-Cyprien, 1928), des handicapes et des demeures, en contrepartie de leur capacite de travail qui joue a son benefice.

Le donataire devra loger, nourrir, entretenir et vetir ses freres et soeurs Jean Baptiste, Monique et Marie-Elisabeth tant qu'ils ne seront pas pourvus par mariage ou autrement, leur prodiguer tous les soins et secours en sante et maladie, ceux-ci devront en retour travailler sur la terre suivant leurs forces et capacites, et de plus le donataire devra traiter ses freres et soeurs restant a la maison comme les enfants de la maison, en bon pere de famille.

Charles P. a Joseph P., Saint-Antoine-de-l'Ile-aux-Grues, 1936

Aussi de les entretenir [ses trois soeurs] et nourrir convenablement pendant ce temps; celles-ci s'engageant a aider a la maison et travaux, suivant leurs capacites.

Pierre P. a Gerard P., Saint-Laurent, Ile d'Orleans, 1937

Il aura aussi a payer les dettes et les etudes de ses freres et soeurs encore dependants pourvu que ceux-ci contribuent au travail de la ferme pendant les vacances (Ernest C., Squatec, 1949). On a meme vu des donations obliger le beneficiaire aux frais funeraires eventuels de l'un de ses freres, parti au loin et probablement incapable.

A la charge par le dit donataire de garder avec lui apres la mort des dits donateurs Marie Louise Didier dite Casabon sa soeur jusqu'a ce qu'elle soit pourvue par mariage en par lui la vetir, blanchir et raccommoder et en avoir bien et duement soin tant en sante qu'en maladie durant le dit temps pourvu qu'elle dite Marie Louise Didier dite Casabon travaille pour et au profit du dit donataire suivant ses forces, capacites et sante, en outre de lui bailler et livrer si elle se marie un lit garni sans tour de lit, un buffet et un rouet a filer, une mere moutonne, une breille, deux chaises, un panier et une petite valise [...]. Sera tenu le dit donataire de payer deux ans d'ecole au dit Olivier [son frere mineur] si les dits donateurs ne le font avant leur mort [...].

Jean Baptiste Didier dit Casabon et Marguerite Gingras a Louis Didier dit Casabon, Saint-Justin-de-Maskinonge, 1848

Ainsi donc les conditions de la donation couvrent a peu pres tous les aspects de la securite de vieillesse du couple age a une epoque ou l'absence relative de salariat, de pension et de tout systeme general d'assurance et de securite sociale laissait a la discretion des familles (etendues) le support des individus, en particulier malades et vieillissants. En cedant son bien par le biais de la donation a son fils cadet, le couple age assurait sa securite ulterieure totale en se dechargeant sur lui de toutes ses obligations personnelles et familiales.

Loin du don pur et simple, ou de l'heritage, la donation de ferme constitue le transfert d'une generation a une autre d'un ensemble de ressources et de responsabilites. Les unes ne vont pas sans les autres. Et c'est pour ce motif que, les conditions multiples de la donation etant specifiees au contrat, la ferme donnee se trouve <<specialement hypothequee>> (Saint-Henri, 1937).

De toutes les implications du systeme de la donation, la population rurale agricole d'autrefois etait assez consciente pour qu'aucune surprise majeure n'attendit les partenaires au contrat.

Les acteurs de la donation

Deux acteurs principaux interviennent dans la donation: le donateur et le donataire.

1) Le donateur. La donation de reference met en scene comme donatrice une femme veuve depuis quatre ans et agee de 73 ans. Sans etre normal au sens statistique du terme, ce cas est assez frequent etant donne l'age plus eleve des hommes au mariage et leur plus faible esperance de vie. En moindre proportion dans cette position se trouvent des veufs. C'est le cas de Cyrias P. a Squatec qui se donne en 1963 a son fils Lucien P. deja marie. Mais c'est habituellement un couple age qui se donne a l'un de ses fils moyennant les conditions que l'on sait.

Meme quand un homme age parait agir seul, il le fait necessairement avec l'accord de sa femme, en tant que chef de la communaute, et les conditions de garde prevues a la donation s'appliquent egalement aux deux donateurs. Par consequent la proportion des donateurs masculins calculee pour la periode 1870-1940 au Saguenay par l'equipe de Gerard Bouchard (1990, p. 17, tableau 4) sur 306 donations (80,7%) ne signifie rien: il faut refaire le calcul en distinguant trois categories de donateurs: le couple age, la veuve, le veuf.

Etat matrimonial. Un donateur peut-il proceder sans etre ou avoir ete marie? En d'autres termes, le celibat exclut-il la possibilite de devenir donateur? La reponse est oui. Le cas a Squatec en 1937 de Noel et Eugenie P. peut, a la limite, illustrer cette possibilite. Un frere et une soeur, tous deux celibataires originaires de Saint-Arsene, ont pris un lot, l'ont defriche, bati, et ont developpe ensemble une ferme analogue a celles de leurs cousins voisins portant le meme patronyme. A l'oree de la vieillesse, le frere et la soeur choisissent une petite cousine du meme nom et Noel P. fait donation de la ferme au mari de cette derniere, Leonard L. Exceptionnelle tant du cote du donataire que du donateur, cette donation reste classique pour le reste puisque les conditions de garde s'appliquent egalement a Eugenie P. <<Le donataire devra nourrir, entretenir, loger et prendre soin du donateur et de sa soeur, Eugenie P. pendant leur vie, tout comme un bon fils envers ses parents>> (Squatec, 1937).

Le frere et la soeur dans ce cas forment un quasi couple vivant en communaute de biens et c'est le frere, comme il se doit, qui agit comme chef de la communaute. Comme proprietaire foncier, c'est lui seul qui vote au conseil municipal.

Proprietaire de la ferme a Saint-Henri a la mort de son mari en 1933, Marie Elmire B. devient chef de famille et peut de ce fait exercer au conseil municipal le droit de vote des proprietaires fonciers jusqu'en 1937, moment ou elle cede sa ferme par donation a son fils Henri C.

Sexe ou genre. Soit dit en passant, les feministes ont tort de penser qu'a cette epoque on privait les femmes du droit de vote. Plutot que du sexe ou du genre, ce dernier etait fonction de la propriete fonciere: le locataire marie ne votait pas plus que la vieille fille maitresse d'ecole ou l'epouse d'un fermier. Malgre les apparences, qui soumettent l'epouse a l'autorisation du mari (<<de lui autorisee>>, precisent les contrats), le mariage quebecois en communaute de biens fait du couple le veritable proprietaire des biens de la communaute meme si c'est le mari qui agit au nom de la communaute.

Le mari par consequent, n'etant qu'a moitie proprietaire de la ferme, ne peut l'aliener sans l'accord de sa femme. Specialement par la voie de donation qui doit prevoir les conditions de garde pour les deux membres du couple.

Age du donateur. Si le sexe et le statut marital du donateur sont relativement faciles a determiner, il n'en va pas de meme de l'age du donateur au moment de la donation. Avec raison a ce propos, l'equipe de Gerard Bouchard fait etat d'une grande variabilite, de moins de 50 a plus de 70 ans. La moyenne d'age des donateurs saguenayens s'etablit a 62,3 ans. Jos D. de Cacouna y a procede a 77 ans, mais la date de la donation a plutot dependu de son fils.

L'age auquel le donateur procede a la donation est fonction des ressources de la famille, de l'etablissement des autres fils, de l'etat de sante du couple age et du degre de preparation du donataire pressenti.

Moment de la donation. C'est le mariage de ce dernier qui souvent precipite une donation en attente. Parfois meme la donation figure dans le contrat de mariage du donataire (Joseph D. et Elvina D., Cacouna, 25 fevrier 1895).

Devenu en 1917 orphelin de pere a l'age de 15 ans, Jos D. savait depuis toujours qu'il recueillerait la succession paternelle sur la ferme de Cacouna, mais ce n'est qu'en 1940, l'annee de son mariage, que sa mere, officiellement chef de famille et proprietaire du bien depuis 1917, s'en desaisit completement par donation en faveur de son fils aux conditions habituelles sans que cet acte juridique a ce moment precis change d'un iota le fonctionnement de cette maisonnee, qui comportait des freres celibataires et aux etudes, des soeurs non mariees et un <<donne (1)>>. La mere du donataire devait survivre dans cette maison jusqu'en 1964, soit sept ans apres le remariage de son fils.

2) le donataire. Le donataire est normalement un enfant du donateur. La filiation patrilineaire joue un role capital dans la donation quebecoise.

Parent/enfant. Sur les 306 donations analysees par l'equipe Bouchard (1990: 16, tableau 3), pas moins de 275, soit 89,9%, impliquent une relation parent/enfant. Encore ce pourcentage augmenterait-il si l'on y ajoutait les cas, qui ne sont pas negligeables, de donation a un gendre.

L'inclusion de ces cas se justifie par le fait que la donation va au gendre par l'intermediaire de la fille. Malgre le changement de sexe et de patronyme, la transmission de la ferme respecte bien la regle de filiation. Et c'est a l'enfant, de sexe feminin, qu'il appartiendra principalement de remplir la condition de garde et de soin des parents vieillissants (Philias L. a Venant C. et Blanche L., Squatec, 1940).

Moins de 10%, donc, des donations sortent de la descendance directe pour emprunter les voies de la parente laterale proche (neveu) ou lointaine (petit cousin). C'est habituellement le cas quand il y a absence de descendance directe (cas de Noel et Eugenie P. a Squatec) ou qu'aucun enfant existant n'est en mesure d'assurer la succession.

Adopte/donne/filleul. L'adoption sous ce rapport permet de parfaitement respecter cette regle de parente.

Une donation de 1932 pour Squatec met en scene quatre personnes chez le notaire a Cabano: Leon R. et son epouse Eva V., sans enfants propres, donnent leur ferme a Joseph M. et Regina O. aux conditions habituelles. Regina O. est la niece orpheline de Leon R. que sa femme et lui ont pris <<en eleve>> a l'age de 11 mois et considerent comme leur fille. Ce fut <<une erreur>> d'accepter cette donation, de dire aujourd'hui, plus de 60 ans plus tard, le mari survivant de la niece adoptee a cause du caractere <<difficile>> de la <<belle-mere>>. <<A ne jamais faire pour aucune raison>>, conclut-il.

Le cas des <<donnes>> se ramene a celui de l'adoption. On peut meme se demander si la parente spirituelle (parrain/filleul) ne qualifierait pas aussi bien la donation.

Refus de l'etranger. Chose certaine, si a un degre ou l'autre la parente reelle ou fictive intervient necessairement dans la donation, il s'ensuit que jamais une donation ne favorisera un etranger. Le seul cas a Squatec (Gagnon-Viel, 1935) qui semblait correspondre a ce type s'est revele par la suite le cas plus ou moins classique d'un veuf remarie a qui s'etait donne son premier beau-pere (le pere de sa premiere epouse). Cette donation d'ailleurs n'a pas fait long feu et s'est rapidement (deux ans apres) resolue par transfert lateral (terre et obligations) a un fils propre du vieillard solitaire. Peut-etre ce fils s'etait-il marie entre-temps.

La transmission de la ferme a un etranger ne pouvait se faire autrement que par vente au prix du marche sans conditions de securite de vieillesse pour le vendeur. La raison en est evidente. Ce systeme traditionnel de securite sociale reposait fondamentalement sur la famille etendue comme unite de production et de consommation (Santerre 1989). Contrairement a la famille nucleaire actuelle, reduite a quelques membres de deux generations d'une seule lignee, la famille etendue faisait cohabiter des individus de plusieurs lignees et generations en grand nombre. L'equipe Bouchard etablit que deux donateurs sur trois avaient de six a dix enfants et que les familles de 10 enfants et plus representaient pres du quart de l'echantillon (1990: 24, tableau 11).

Sexe du donataire. Trois cent cinquante-six des 385 donataires de l'equipe Bouchard sont de sexe masculin (ibid.: 18, tableau 5). Meme en reduisant ce pourcentage de 92,5% pour tenir compte de la presence de la fille dans la donation a un gendre, il reste que neuf donataires sur dix sont le fils du donateur. La donation normale se fait donc a un fils et non a une fille. L'explication est de nature systemique ou structurelle. Nous etions au Quebec rural agricole d'autrefois dans un systeme fortement patrilineaire avec la virilocalite comme regle de residence au mariage.

Le fils donataire <<prenait>> femme dans une famille du rang voisin et la nouvelle epouse venait des le mariage habiter avec son mari, dont elle portait desormais le nom, dans la maison et sur la ferme des beaux-parents, donateurs eventuels. Les enfants a naitre porteraient le patronyme du mari et du beau-pere. Sans etre absolue, la separation de la bru d'avec sa famille etait assez radicale. Dans ce systeme, on <<donnait>> la fille en mariage. La dot de la fille, en provenance de sa famille d'origine, restait plutot symbolique, ainsi qu'en temoigne le contrat de mariage de Marie-Elmire B. (Levis, 1884).

En meme temps que la responsabilite de sa securite actuelle et future, en particulier de vieillesse ulterieure, la mariage transferait une fille de sa famille d'origine a sa famille d'alliance avec sa capacite de production et de reproduction. Comment des parents ages, dans ces conditions, auraient-ils pu se donner a leur fille et esperer finir leurs jours a leur ferme, dans leur environnement familier, si cette derniere etait destinee a partir chez son mari dans la ferme des beaux-parents? La donation a un gendre n'est possible que si ce dernier, au lieu d'entrainer son epouse chez lui, accepte de quitter la ferme de ses propres parents pour venir habiter chez ses beaux-parents et prendre charge de leur ferme. Et de leur vieillesse.

Ainsi se resout l'aporie intrigante pour ma collegue anthropologue Deirdre Meintel qui s'est penchee sur la vieillesse portugaise (1989). Contrairement au Quebec ou la donation visait un fils cadet, les paysans portugais se donnent plutot a la fille ainee. Comment expliquer ce qui semble contradictoire? S'agit-il de systemes differents?

Loin de la contradiction, il s'agit bien d'un meme systeme operant dans des regles differentes de filiation et de residence au mariage. La patrilinearite portugaise n'a jamais ete aussi prononcee qu'au Quebec, laissant transparaitre entre autres la presence de la lignee maternelle dans le double nom impose aux enfants. D'autre part la regle de residence au mariage est uxorilocale, c'est-a-dire que le gendre doit emmenager chez son epouse, dans la ferme de ses beaux-parents. Ceux-ci peuvent alors se donner a leur fille sans crainte d'etre evinces de chez eux.

Si la ferme quebecoise allait normalement a un fils, on trouve parfois des donations a une fille. Ces cas rares ont valeur d'exception, qui confirme la regle. En saine methode, ces cas meritent de retenir l'attention: la confirmation du systeme exige une explication sans reste.

La donation a ma grand-mere. Longtemps m'ont hante la donation a ma grand-mere paternelle (Sainte-Francoise, 1893) et le testament qu'elle a redige en 1907. Pourquoi ses parents ont-ils choisi de se donner a une fille, qui plus est, encore celibataire? La petite histoire familiale, longue et difficile a retracer, rend compte de cette double difficulte.

Son pere, Alexandre P., vieux et malade, n'etait plus en mesure de rentabiliser une ferme plutot marginale et grevee de dettes. Aucun autre de ses enfants -- Marie P. avait, contrairement a mes premieres hypotheses, des freres et des soeurs -- n'etait en etat de prendre la releve et de payer regulierement les <<termes>> et la rente seigneuriale. Seule Marie P., agee de 23 ans a l'epoque de la donation, gagnait regulierement de l'argent en travaillant a salaire dans une filature aux Etats-Unis (Lewiston, Maine) et pouvait supporter cette charge.

Le texte meme de la donation temoigne de son caractere exceptionnel. A trois reprises se trouve evoquee la possibilite d'un retour de la ferme aux donateurs dans l'hypothese de son mariage et de son deces.

Marie P. s'est effectivement mariee a 32 ans en 1902 a un coureur des bois qui en avait a peine 20, Georges S., qu'elle a sedentarise quelques annees comme ouvrier agricole sur sa ferme le temps pour elle de mettre au monde trois enfants et de repartir aux Etats-Unis en 1907 pour gagner l'appoint monetaire necessaire au menage et, semble-t-il, pour espacer les naissances. Son pere decede (en 1904), c'est sa mere, Marie T., qui s'occupait des enfants a Sainte-Francoise et veillait sur la ferme pendant que mon grand-pere courait les chantiers. La ferme fut vendue en 1917 apres la mort de sa mere.

Les femmes de la campagne a l'epoque faisaient rarement un testament. Si ma grand-mere y proceda en 1907, c'est, premierement, a la veille de repartir aux USA, ensuite a cause de la difference d'age avec son mari, qui devait lui survivre, et enfin parce qu'en plus d'assurer les principaux gains monetaires du menage, elle etait juridiquement, par la donation, proprietaire de la ferme de ses parents <<specialement affectee et hypothequee>>. Il est difficile de trouver cas plus exceptionnel.

Mariage/celibat. Inherent a la donation apparait le mariage du donataire. D'abord pour prendre soin des parents dans leur extreme vieillesse et aussi pour assurer une descendance en vertu de laquelle la chaine des donations du meme bien pourra se poursuivre dans une meme lignee patronymique.

Il faut se rappeler qu'a cette epoque, dans ce type de societe rurale agricole, la repartition des taches devolues a chaque sexe etait fixee de facon assez rigide par la tradition. Pas plus que la femme ne pouvait aller a l'etable atteler le cheval ou le boeuf de labour et partir en foret manier la hache ou le godendar, l'homme dans la maison ne pouvait faire autre chose que s'asseoir a table et se faire servir par les femmes de la maisonnee; en cas de visite nombreuse, ces dernieres restaient debout pour assurer le service et ne mangeaient qu'a la deuxieme tablee. Pas question pour l'homme de mettre la main a la pate, manipuler la louche et s'occuper de la couture ou du lavage. De meme les soins medicaux a la maison etaient responsabilite feminine. Comment un fils celibataire aurait-il pu dans ces conditions s'occuper chaque jour convenablement de ses parents vieillissants?

<<Sans surprise encore une fois, ecrit Gerard Bouchard (1990: 8), on releve que plus des deux tiers de ces donataires (72,3%) etaient deja maries au moment de la donation>>. En realite, ce pourcentage est plus pres des trois quarts que des deux tiers. Sur la base de mon echantillon de plus de deux mille donations recueillies partout au Canada francais, je n'hesiterais pas, meme avant tout calcul aussi precis, a porter cette proportion au-dela de 80%.

Cette pretention s'appuie sur le fait que tres rarement le statut matrimonial du donataire, sinon celui du donateur, est mentionne dans le texte meme de la donation. Contrairement a son age relatif (majeur/mineur) et surtout a son occupation: <<veuve de Jos C. en son vivant cultivateur [...] a monsieur Henri C., son fils majeur, cultivateur, du meme lieu>> (Saint-Henri, 1937). Jamais n'est signale le nom de l'epouse du donataire, s'il est marie, sauf quand la donation fait partie integrante du contrat de mariage (Cacouna, 1895) ou lorsque la donation va a un gendre par l'intermediaire de la fille (Ville-Marie, 1900; Squatec, 1932).

Relativement rares, moins d'un cas sur cinq, les donations a un enfant celibataire se resolvent ou bien par le mariage subsequent du donataire (Henri C. en 1944 et Marie P. en 1902) ou par une instabilite de la donation qui resulte a breve echeance en une retrocession aux parents donateurs (Saint-Moise, 1904) ou en un transfert lateral de la terre et des conditions de garde a une soeur mariee du premier donataire, donc officiellement au gendre des donateurs (Cas Venant C., Squatec, 1940; Joseph T., Grondines, 1919).

Le mariage du donataire est donc une condition essentielle a la stabilite de la donation a des fins de securite de vieillesse. La donation de reference est a la fois exceptionnelle et exemplaire dans ses suites: le donataire celibataire se marie et, faute d'enfant propre, adopte un fils adulte a qui transmettre le bien donne et les obligations connexes.

L'age moyen au mariage du donataire saguenayen est superieur de 1,2 ans a celui de ses freres non donataires (25,2 ans contre 24,0 [Bouchard 1990: 29, tableau 16]). Mais l'age moyen du donataire au moment de la donation s'etablit a 32,2 ans, soit 7 ans apres son mariage (ibid.: 23, tableau 10). Dans la donation de reference, le donataire recoit le bien a 37 ans et c'est a 44 ans qu'il se marie. La variation des ages a la donation est tres grande, en realite entre 20 et 45 ans.

Pas plus que l'age du donateur (62,3 ans en moyenne [Bouchard 1990: 22, tableau 9]), celui du donataire n'influe sur le moment de la donation. D'autres considerations pesent plus lourd, tels le mariage du donataire et l'etat de sante ou le veuvage du donateur (Saint-Henri, 1937; Sainte-Francoise, 1893).

L'ecart entre l'age moyen au mariage du donataire et son age au moment de la donation laisse en moyenne une periode de cohabitation de sept ans suffisante aux parents donateurs pour arreter definitivement leur choix apres experience et a la nouvelle bru pour s'integrer a sa famille d'alliance et, sous l'autorite de la belle-mere, se preparer a assumer pleinement le role de maitresse de maison.

A raison, l'article deja souvent cite de Gerard Bouchard n'etablit aucun rang preferentiel dans la famille pour la designation du fils donataire. Une proportion equivalente dans cet echantillon saguenayen situe le donataire au premier, deuxieme, troisieme et quatrieme quart de la famille. Il n'existe pas de modele preferentiel en faveur de l'aine ou du cadet.

Nos propres donnees mettent en scene comme donataires des aines (Jos D. en 1940 a Cacouna) et des cadets (Guy D. en 1979 egalement a Cacouna).

Une donation de Ville-Marie au Temiscamingue en 1900 fait intervenir comme donatrice une veuve, Aglae V., en faveur de son gendre, Zenophile L., mais en precisant que <<les biens sus-donnes entrent dans la communaute qui existe entre le donataire et son epouse Dame Corinne B.>>, fille ainee de la donatrice, qui n'avait que deux filles pour toute descendance. C'est d'ailleurs chez la cadette et son autre gendre qu'elle passera plus de vingt ans de sa vieillesse malgre les conditions de garde imposees au mari de l'ainee.

Il reste tout de meme que normalement, normalite structurale et non statistique, s'entend, ce systeme favorise un fils cadet. Toutes choses etant egales par ailleurs, en particulier les conditions de mariage etant respectees et la compatibilite d'humeur verifiee par l'experience entre la belle-mere et la bru. La raison en est simple et tient a l'obligation d'etablissement des parents a l'endroit de tous et chacun des membres de leur descendance.

Obligation d'etablissement. Dans ce systeme traditionnel d'agriculture artisanal et autosuffisant, ou n'existe ni salariat, ni securite sociale generale, ni intervention veritable de l'Etat, tout repose sur la famille (etendue) qui agit a la fois comme unite de production et unite de consommation.

C'est la responsabilite du chef de famille de presider a l'effort commun pour la production de biens et services sur la ferme familiale et pour assurer a chacun, suivant les ressources disponibles, la juste repartition des biens et services dont il a besoin.

La propriete de la ferme et de tout ce qui en releve appartient en propre, non pas personnellement au seul chef, mais a toute la famille, a qui chacun des membres doit apporter sa capacite de travail et de production pour, en retour, profiter de son soutien general. Loin du proprietaire au sens du droit romain d'usus et d'abusus, le chef de famille en titre preside aux destinees de l'ensemble, coordonne les activites de production suivant le statut et les moyens de chacun et assure une juste repartition des ressources communes entre chacun suivant ses besoins.

Prevalait alors la regle qu'on retrouve aujourd'hui encore dans ces communautes agricoles que sont les kibboutzim israeliens: de chacun selon ses moyens, a chacun selon ses besoins. Toujours dans le cadre naturellement et les limites des ressources et possibilites communes.

Ainsi s'explique que dans les cas rares de gains monetaires externes a la ferme, la fille <<engagere>>, la maitresse d'ecole et le fils bucheron ou macon remenassent l'entierete de leurs gages ou salaire a la maison et c'est le chef de famille qui en disposait suivant les besoins du groupe familial et non au seul profit du salarie ou de l'engagee.

Le premier devoir du couple chef de famille etait d'etablir sa descendance. Le premier clivage d'importance s'operait suivant le sexe des enfants. On etablissait les filles principalement par le mariage en les donnant a une autre famille qui, du coup, acquerait la capacite de production et de reproduction de la fille en echange de son integration complete dans sa nouvelle famille, qui lui assurait des lors statut (future maitresse de maison), nouveau nom et securite, y compris a terme securite de vieillesse.

Le mariage constituait le lot commun de la plupart des filles. Celles qui y echappaient, soit par choix, soit faute de pretendants, ou bien entraient au couvent, a charge pour la famille de les doter comme pour un mariage, ou se faisaient instruire pour devenir maitresses d'ecole, a la charge et au profit de la famille, ou bien restaient vieilles filles, travaillant a la maison et y trouvant leur securite, <<tant et aussi longtemps qu'elles etaient filles>>, c'est-a-dire non mariees. Ce cas apparait doublement dans la donation de Saint-Henri.

La donation les faisait passer avec la ferme et ses dependances, <<avec les meubles>>, pouvait-on dire, de l'autorite ancienne de leur pere et mere a celle de leur frere cadet et belle-soeur, donataires et nouveaux chefs de famille. Du reste rien n'etait change.

On peut en dire autant des mineurs des deux sexes, des handicapes, des infirmes, des vieux garcons aussi, qui preferaient la tranquillite douillette d'un celibat at home (Saint-Cyprien, 1928, Dominique D.) aux exigences d'une responsabilite familiale nouvelle, ainsi que des <<donnes>> ou <<pains benits>> de toute nature qui restaient agglomeres au noyau familial, en transition de la generation des donateurs a celle des donataires.

Les parents avaient une responsabilite d'etablissement beaucoup plus directe a l'endroit de chacun de leurs fils, qu'ils devaient mettre en position de gagner sa vie et de faire vivre convenablement sa famille, y compris l'epouse qu'il irait chercher dans une autre famille a fin d'en faire la maitresse de sa maison.

Contrairement a ce que laisse entendre l'article de Bouchard deja cite, l'etablissement des garcons ne se faisait pas uniquement dans une ferme. Les parents pouvaient remplir leur obligation d'etablissement en faisant instruire quelques-uns de leurs fils pour entrer dans les ordres, devenir cure, exercer une profession liberale ou pratiquer un metier salarie. C'est ainsi qu'un frere de Jos D. (Cacouna, 1940) est devenu medecin et deux autres ont appris de leur pere le metier de macons, tandis que les quatre filles se sont mariees. Autant de case(e)s, pourraiton dire!

L'etablissement normal des fils, toutefois, dans une societe rurale agricole, se faisait dans une ferme, soit un lot de colonisation que toute la famille defrichait et batissait, soit une ferme du voisinage deja en fonctionnement que le pere achetait avec les ressources de la famille. D'ou les donations <<a fin d'etablissement>> (Squatec, 1963). A tour de role, chacun des fils qui se sentait pret et interesse recevait ainsi une terre apte a le faire vivre <<en recompense pour ses bons et loyaux services>> (Squatec, 1953), et sans autres conditions, en particulier de securite de vieillesse a l'endroit de ses parents.

Au fil des annees, l'etablissement des fils chacun son tour incitait les parents vieillissants a se preoccuper, en plus d'etablir les derniers, d'assurer <<leurs vieux jours>> et de transmettre a la generation suivante la ferme familiale, <<le vieux bien>>, avec toutes les richesses accumulees et les responsabilites qu'elle portait. Ce long processus d'etablissement d'une descendance nombreuse implique une normalite qui d'ordinaire fait proceder a la donation quand l'age avance pour les donateurs et qu'on arrive aux cadets pour l'etablissement d'un donataire sur la ferme familiale.

Si <<la donation n'est qu'un mode d'etablissement parmi d'autres, une etape dans un processus>> (Bouchard 1990: 9), il reste que cette forme d'etablissement, a l'inverse des autres, survient vers la fin du processus et comporte des conditions draconiennes pour le donataire qui en font tout le contraire du beneficiaire gracieux d'un heritage familial.

C'est la que se manifeste au grand jour le systeme de securite de vieillesse qui l'emporte ouvertement, par l'etalage des conditions dans la donation, sur la realite economique de l'etablissement du jeune couple et de la transmission d'un patrimoine familial.

En fait, les vieux <<se donnent>>, mais c'est pour mieux <<se conserver>> (Santerre 1986). La clause speciale d'hypotheque le prouve. Si le jeune donataire recoit plus que ses freres deja etablis, c'est vrai des biens transmis, mais ce l'est encore plus des obligations et contraintes qui lui echoient et le lient, de gre ou de force, a la ferme donnee. La stabilite du donataire sur le vieux bien, note Gerard Bouchard, est plus grande que celle de ses freres sur leur terre nouvelle. C'est vrai, mais a quelles conditions!

Concretement toutefois, rien ne change le jour de la signature, ni le lendemain, pour aucune des personnes impliquees dans la donation. Sauf que desormais c'est le couple de la jeune generation qui devient chef de famille et preside aux destinees de la famille etendue, dont continuent de faire partie les donateurs ages.

Conclusion

Au terme de cet exercice methodologique, qui a pris son depart d'une premiere donation trouvee par hasard et l'a plus ou moins completement elucidee en puisant a une quinzaine de variantes empruntees a des regions et des epoques differentes, le systeme general de securite de vieillesse des agriculteurs ages apparait dans ses grandes articulations et revet une coherence qu'on peut mettre a l'epreuve de milliers d'autres donations relevees au Quebec et en dehors du Canada francais au cours du dernier siecle et demi, et bien au-dela a l'epoque ancienne.

A la base de ce systeme se trouve la transmission, plus que d'un bien foncier, d'un genre de vie, l'agriculture autarcique, a l'interieur d'un type de famille qui agit comme unite de production et de consommation et dont les composantes essentielles sont determinees par le systeme de parente en vigueur dans cet etat de societe et ses regles de fonctionnement.

Ce systeme de securite de vieillesse a pu s'epanouir et perdurer aussi longtemps que l'agriculture est restee artisanale, que le salariat ne s'imposait pas comme mode principal de remuneration et que la societe globale se trouvait encore a l'abri d'interventions massives de l'Etat dans l'economique, le social et l'etablissement d'un systeme generalise de pensions.

On peut se demander dans ces conditions, et ma conclusion debouche sur cette nouvelle interrogation, si ce systeme de securite de vieillesse etait exclusif aux agriculteurs ou si on ne le retrouverait pas, dans un meme milieu, a l'oeuvre par exemple au Quebec chez les marchands generaux (2), les vendeurs d'assurances, certains professionnels comme les medecins, les notaires surtout, qui pouvaient ceder leur magasin general, leur bureau, leur greffe et la clientele y rattachee a un fils digne de leur succeder et forme ou initie sous leur paternelle bienveillance en echange d'une vieillesse doree, <<loges, nourris, habilles, chauffes et eclaires>> avec leur femme, comme les cultivateurs voisins, aux frais du donataire qui prenait la releve.

Le coup de sonde de Deirdre Meintel au Portugal contemporain est instructif. Et ce que David Troyansky a etabli pour les juges francais de la Haute-Vienne au moment de la Restauration (1995) ne revelerait-il pas la presence d'un systeme analogue en d'autres temps et d'autres lieux?

References

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RESUME/ABSTRACT

Une donation de ferme

S'inspirant de la linguistique saussurienne et de la mythologie structurale, l'auteur tente ici d'adapter la meme methode a l'analyse des donations de ferme. A la maniere de Claude Levi-Strauss dans <<la Geste d'Asdiwal>>, sa tentative part d'une seule donation, trouvee par hasard en 1937 a Saint-Henri-de-Levis, pour degager le systeme general de securite de vieillesse en confrontant chacun des elements minimaux de cette donation aux <<donemes>> equivalents dans une multiplicite d'autres donations reperees en d'autres temps et lieux.

Mots cles: Santerre, donation de ferme, transmission, methode, securite de vieillesse, Quebec

One Farm Donation

Within the scope of Saussurian linguistics and structural mythology, the author uses the same methodological approach to analyse farm donations. Just like Claude Levi-Strauss in <<la Geste d'Asdiwal>>, which is an introduction to four Mythologiques, the author tries to uncover the old age security system from one donation encountered in St-Henri-de-Levis in 1937. Each element of this document is then confronted to similar <<donemes>> in donations from other times and places.

Key words: Santerre, farm donation, transmission, method, old age security, Quebec

Departement d'anthropologie

Universite Laval

Sainte-Foy

Quebec G1K 7P4

(1) . Parfois un individu, apparente ou non, pouvait s'integrer a une famille etendue et en echange de son travail, plus ou moins sans salaire, trouver dans cette famille, outre le vivre et le couvert, sa securite generale. C'est le cas d'Henri T., cousin de Jos D., qui a commence vers 1938 a travailler dans cette famille a l'age de 29 ans et ne l'a quittee qu'a sa retraite a 69 ans pour un foyer, ou il a survecu encore dix ans jusqu'a sa mort en 1988. Le cas de ces <<donnes>> s'apparente de loin aux <<pains benits>>, ces demunis que se passaient a tour de role les familles a l'aise, qui les entretenaient un certain temps en echange de leur capacite de travail et... de la benediction du ciel. A rapprocher egalement des encans a la porte d'eglises acadiennes pour <<placer>> des vieillards, misereux ou autres handicapes (Santerre et Carette-Fortier 1989: 168).

(2) . Voir les donations a Squatec de Jean-Baptiste L., <<marchand de Saint-Arsene>>, a son fils Joseph-Alfred L. <<son fils majeur, marchand de Saint-Michel du Squatteck>> (4/8/1939) et de Joseph L. du Lac Sauvage a son fils Oscar L. (17/11/1947).
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Author:Santerre, Renaud
Publication:Anthropologie et Societes
Date:Jan 1, 1997
Words:12493
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